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Convocation - Convocation et ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour
Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT DE BRIANÇON
MAIRIE DE VALLOUISE-PELVOUX
Mairie de Vallouise-Pelvoux : Saint Antoine - 05340 VALLOUISE-PELVOUX / Tél. : 04.92.23.30.19 E-mail : mairie@vallouise-pelvoux.fr / Site internet : www.vallouise-pelvoux.fr
Vallouise-Pelvoux, le 11 octobre 2024
OBJET : Invitation à la réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
LE 17 OCTOBRE 2024
A 19 H 30
EN MAIRIE DE VALLOUISE - PELVOUX
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2024
Délibérations
1. Attribution des lots du marché de rénovation des bâtiments communaux
2. Décision modificative n°2 du budget annexe des remontées mécaniques
3. Tarifs des secours sur le domaine skiable
4. Tarifs spéciaux budget annexe des remontées mécaniques
5. Prise en charge d’une partie du forfait de ski des jeunes
6. Echange parcellaire avec la SCI La Gentiane
7. Servitude passage pour les eaux pluviales
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire
Gaëlle MOREAU