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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
A
x
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
«
x.
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
MAIRIE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
Vallouise-Pelvoux,
le 29
mars
2024
OBJET
: Invitation
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
Mesdames
et
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
:
LE
VENDREDI
12
AVRIL
2024
A 19H
30
EN
MAIRIE
DE
VALLOUISE
- PELVOUX
Ordre
du
jour
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
mars
2024
Délibérations
BON 1 8 9, 10. 11. 12. 13.
Vote
des
taxes
directes
locales
pour
2024
;
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
- budget
principal
(comptabilité
M 57)
;
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
- budget
annexe
de
l’eau
(comptabilité
M 49)
;
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
- budget
annexe
de
la régie
des
remontées
mécaniques
(comptabilité
M 43)
;
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
- budget
annexe
du
camping
et
de
la piscine
du
Freyssinet
(comptabilité
M 4)
;
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
- budget
annexe
du
camping
d’Ailefroide
(comptabilité
M 4)
;
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
du
budget
principal
;
. Actualisation
du
tableau
des
effectifs
des
agents
communaux
;
Signature
d'une
convention
cadre
avec
IT
05
relative
à une
mission
d'assistance
pour
la rédaction
et
la publication
d'actes
administratifs
;
Instauration
de
la prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
les
agents
communaux
;
Signature
d'un
avenant
à la
convention
d'objectifs
conclue
avec
l'Association
« Nordic
en
Vallouise
» ;
Attribution
d'un
marché
public
: travaux
de
voirie
et
réseaux
divers
(Projet
Urbain
Partenarial
- chemin
des
Nariées)
;
Demande
de
subventions
pour
la réalisation
des
travaux
d'urgence
à la
suite
des
crues
des
19
et
20
octobre
2023
;
Veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire
Mairie
de
Vallouise-Pelvoux
: Saint
Antoine
- 05340
VALLOUISE-PELVOUX
/ Tél.
: 04.92.23.30.19
E-mail
: mairie@vallouise-pelvoux.fr
/ Site
internet
: www.vallouise-pelvoux.fr
Vallouise
Ÿ Pelvoux