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Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR 1
Convocation - Convocation et ordre du jour
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT DE BRIANÇON
MAIRIE DE VALLOUISE-PELVOUX
Mairie de Vallouise-Pelvoux : Saint Antoine - 05340 VALLOUISE-PELVOUX / Tél. : 04.92.23.30.19 E-mail : mairie@vallouise-pelvoux.fr / Site internet : www.vallouise-pelvoux.fr
Vallouise-Pelvoux, le 13 décembre 2024
OBJET : Invitation à la réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Le 19 décembre 2024
A 19 H 30
EN MAIRIE DE VALLOUISE - PELVOUX
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024
Délibérations
Finances locales
1. Décision modificative n°8 budget principal de la commune
2. Décision modificative n°2 budget annexe de l’eau
3. Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe des remontées
mécaniques
4. Convention avec l’association Nordic Alpes du Sud pour la perception de la
redevance sur le domaine nordique.
5. Convention de libre passage sur le domaine skiable avec les services de police et de
secours.
6. Convention pour la gestion des campagnes de limitation de la population féline
errante.
7. Adhésion au contrat cadre de prestations sociales mis en place par le Centre de
gestion des Hautes-Alpes
8. Convention avec la communauté de commune pour la redevance déchet des
marchés communaux.
Commande publique
9. Avenant au marché de réhabilitation des sanitaires du centre accueil des Essarts
Institution et vie politique
10. Nomination d’un nouveau membre du conseil d’exploitation de la régie des
remontées mécaniques Domaine et Patrimoine
11. Servitude sur le domaine privé communal rue du Pré du Sande
12. Annulation de la vente avec la SCI Acanthe
13. Convention EDF pour l’occupation partielle de la parcelle communale H888-lieudit
« le Sapet de Pelvoux »
14. Convention d’intervention foncière avec la SAFER
15. Convention avec la SAEM les Ecrins pour le dépôt des explosifs de la régie des
remontées mécaniques.
Ressources Humaines
16. Présentation du Rapport Social Unique
Autre domaine de compétence
17. Convention relative à l’organisation des championnats de France de VTT de Trial.
Le Maire
Gaëlle MOREAU