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Ordre du Jour - CM du 2022 01 26 Ordre du jour definitif
Document publié le Mercredi 26 janvier 2022 par la commune de Possession.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 2022 01 26 Ordre du jour definitif)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Éducation,
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Affaire n°01 : Liste des décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
VIE CITOYENNE
VIE ASSOCIATIVE
Affaire n°02 : Subventions annuelles aux associations (+ 1 annexe)
C OOP E R AT ION D E C E NT R A L IS E E
Affaire n°03 : Participation de la Ville de La Possession au programme de Volontariat de Solidarité Internationale dans le cadre de sa politique de coopération
décentralisée avec la Ville de Victoria (Seychelles) – Recrutement d’un VSI pour le suivi des opérations de structuration de filière de tri des déchets et de gestion des centres d’enfouissement aux Seychelles (+2 annexes)
P OL IT IQUE DE L A V IL L E
Affaire n°04 : Validation de la programmation 2022 du Contrat de Ville (+ 1 annexe)
É DUC AT ION
Affaire n°05 : Modification de la structure de l’école Arthur ALMERY
Affaire n°06 : Ouverture de l'école élémentaire Simone VEIL
RESSOURCES ET M OYENS
FINANCES
Affaire n°07 : Approbation du projet et du plan de financement dans le cadre de l'opération de réhabilitation du stade Ariste Bolon
Affaire n°08 : Approbation du projet et du plan de financement dans le cadre de l'opération de réhabilitation des sanitaires des écoles Henri Lapierre, Joliot Curie, Paul Eluard et Paul Langevin
Affaire n°09 : Vote du budget primitif 2022 - -Budget principal Ville (+1 annexe) Affaire n°10 : Vote du budget primitif 2022 - - Budget annexe Fossoyage (+1 annexe)
R E S S OUR C E S H UMAINE S
Affaire n°11 : Autorisation de paiement Parcours Emploi Compétences 2022 Affaire n°12: Contrats d’apprentissage
Affaire n°13 : Versement de l’aide forfaitaire FIPHFP
Affaire n°14 : Créations et modifications de poste
TERRITOIRE D URABLE
AMENAGEMENT
Affaire n°15 : Création, approbation des statuts et prise de participation de la Ville au capital de la SPL Grand Ouest (+ 3 annexes)
URBANISME
Affaire n°16 : Approbation des dénominations de voies de l’opération « ALVA développement » (+1 annexe)
Affaire n°17 : Approbation des dénominations de voies de l’opération « Carré nature» (+1 annexe)
HABITAT
Affaire n°18 : Approbation de la convention avec la CAUE de mission
d’accompagnement (+1 annexe)
Q UESTIONS DIVERSES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2022