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Déliberation - 11 Budget primitif 2020
Déliberation - 5 Budget primitif 2024.
Déliberation - 4 Adoption du compte administratif 2018 Budget Pri
Déliberation - 130218 01 Budget Primitif 2018
Déliberation - 04 BUDGET PRIMITIF CCAS 2022
unknown - 2018 Budget primitif Sepf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (unknown - 2018 Budget primitif Sepf)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
ES En) CS Cu ee Eu En En
REPUBLIQUE
FRANCAISE
21590426900127
COLLECTIVITÉ
DE
RATTACHEMENT
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
POSTE
COMPTABLE
:Monsieur
le
Trésorier
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
M4
BUDGET
PRIMITIF
BUDGET
: CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
ANNEE
2018 SOMMAIRE
Linformations
générales
p.2
Modalités
de
vote
du
budget
li.Présentation
générale
du
budget
p.3
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
p.4
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
p.5
A3
- Vue
d'ensernble
- Section
d'investissement
- Chapitres
p.6
Bi
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
p.7
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
ii. Vote
du
budget
p.8
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
p.9
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
p.10
B1-
Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
p.11
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
p.12
B3-
Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
= ANNEXES
jointes |
Sans
Objet
|
À
- Eléments
du
bilan
p.13
A1.1
- Etat
de
la
dette
-
Détail
des
crédits
de
trésorerie
X
p.14
A1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dettes
X
p.16
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
X
p.17
Af.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
X
p.18
A1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
X
p.20
A1.6
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
X
p.21
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
X
p.22
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
X
p.23
A3.2
- Etalernent
des
provisions
X
p.24
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
X
p.25
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
X
p.26
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Exploitation
X
p.27
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
X
p.28
A6.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Exploitation
X
p.29
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Investissement
X
p.30
A6
- Etat des
charges
transférées
X
p.31
A7
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
X
B
- Engagements
hors
bilan
p.32
81.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
X
p.33
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
X
p.34
81.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vots
du
budget
X
p.35
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
X
p.36
81.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
X
p.37
81.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
X
p.38
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
X
p.39
82.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
X
p.40
B2.2 -
Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
X
C
- Autres
éléments
d'informations
p.41
C1.1
- Etat
du
personnel
titulaire
X
p.43
C1.2
- Etat du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
X
p.44
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
X
p.45
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
X
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêtés
et
signatures
p.46
D - Arrêté
et signatures
X
B4-1-0-000 Ce nn Ce = _—
|
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018
|
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 - L'Assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature :
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'exploitation,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
- avec
les
chapitres
“opérations
d'équipement
” de
l'état
III
B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
IL:
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et, en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
“opération
d'équipement
".
Il -
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recettes
de
la section
d'investissement).
IV - La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
“Pour
mémoire")
s'effectue
par
rapport
à
la colonne
du
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
V - Le
présent
budget
a été
voté
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2017.
B4-1-1-000
2 |
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
- CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018
|
IE-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
EXPLOITATION
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
CREDITS
D'EXPLOITATION
PROPOSES
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
3 500,00
3 500,00
+
+
+
ë
RESTES
A
REALISER
( R.A.R)
de
p
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
O R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(si
déficit)
(si
excédent)
T
REPORTE
(2)
S
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
(3)
3
500,00
3
500,00
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
PROPOSES
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
(y
compris
les
comptes
1064
et 1068) +
+
+
à
RESTES
A
REALISER
( R.A.R)
de
p
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
O R
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
T
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
S
(2)
TOTAL
DE
LA
SECTION
D
INME STISS EMENT
(3)
mm
:
EE
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
3
500,00
3
500,00
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
celte
étape
budgétaire,
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
el
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
caux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice
{2)
À
servir
uniquement
sn
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soi
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la
section
d'exploltation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagéss
et
n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
falt
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes, i s'agä
des
recettes
cartaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un titre au
31/12
de l'exercice
précédent
Pour la section
d'h
l85 RAR
corresf
aux
dép
g
non
au
31/12
del
précédent
telles qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et aux
receites
certaines
n'ayant
pas
donné
leu
à l'émission
d'un titre au 31/12
de l'exercice
précédent
{3)
Total
de
la
section
d'explaitation
#
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
d'exploitalion
votés,
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés
Total du
budget
= Total de
la section
d'exploitation
+ Total de
la section
d'investissement.
B4-1-1-000
3
2 ES UN CD CB ED CS D ED ED CN C
L
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
BP
2018
|
It-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3
TOTAL
budget
précédent
2017
(2}
nouvelles
(3)
{RAR
+
proposé)
011
[Charges
à
caractère
général
3
000,00
0,00
3
500,00
3
500,00
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
014
|Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
3 000,00
0,00
3 500,00
3
500,00
66
|Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
|Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
69
[impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(5)
0,00
0,00
0,00
022
|Dépenses
imprévues
{fonctionnement
}
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
3 000,00
0,00
3
500,00
3
500,00
023
|Virement
à la
section
d'investissement
(6)
0,00
0,00
042
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(6)
0,00
0,00
043
|Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
d'explo
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
TOTAL
3 000,00
0,00
3 500,00
3
500,00
°
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
3
600,00
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
_(2)
nouvelles
{=RAR
+
proposé)
013
|lAtténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
70
[Ventes
de
produits
fabriqués,
prestat”
de
services,
nj
3
000,00
0,00
3
500,00
3
500,00
74
|
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
|Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
3
000,00
0,00
3
500,00
3
500,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
3 000,00
0,00
3
600,00
3 500,00
042
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(6)
0,00
0,00
043
|Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
d'explo
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
TOTAL
3
000,00
0,00
3
500,00
3
500,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
3
500,00
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
0,00
(1)
CT.
Modalités
de
vote
|.
{2) Inscrire
en cas
de
reprise des
résultats
de l'exercice
précédent
(après vote
du
compte
administratif ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3} Le vote
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les propositions
nouveiles.
(4)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainst
que
pour
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréclations
des
comptes
financiers.
{5}
Ce
chapüre
n'existe
pas
en
M.
49.
(6)
DE
023
=
RI
021
:DI
040
=
RE
042
;Ri
040
=
DE
042
;DI
041
=
RI
041;
DE
043
=
RE
043.
(7)
Ce
chapitre
axdste
uniquement
an
M41,
M43
et
M44.
{8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
-
RE
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
-
DI
040.
B4-1-1-000
sur
les
réelles
d
H
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
fexcédent
des
réalies
d
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
régie
ll
sert
à
financer
le
fa
dotation
aux
déprécialions
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
st
des
valeurs
mobillères |
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
BP
2018
|
11 - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+
proposé)
20
|
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23 _|
Immobilisations
en
cours
0.00
0,00
0.09
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|
Empruntis
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
|
Compte
de
liaison :
affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
st créances
rattachées
à des
panticipdt
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020 _]
Dépenses
imprévues
(investissement
}
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
4581
Ï Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
040 |
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00 |
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+
proposé)
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
0,00
6,00
0,00
21
|
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23_|immobilisations
an
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
rattachées
à des
participdt
0,00
0,00
0,09
27_|
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0.00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
4582
| Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00|
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
021 |
Virement
de
!a section
d'exploitation
(4)
0,00
0,00
040 |
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'Investissement
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
x
_
oo |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
Pour
information
:
W
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équillbre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
d'exploitation
sur
les
dépenses
réelles
d'exploitation.
Il
sert
à
financer
le
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
0,00
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
Investissements
de
la régle
{1}
Cf
Modaïfés
de
vote
|.
FONCTIONNEMENT
(8)
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
s!
reprise
anticipée
des
résultats)
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DE
023
=
RI
021;
DI
040
=
RE
042
,RI
040
=
DE
042
;
DI
04
=
RI
041
:DE
043
=
RE
043
{5)
À
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la
régle
effectue
une
dotation
iniliale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
el,
en
recettes,
lorsque
le
service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la
part
de
sa
collectivité
de
rattachement
(6)
Seul
{8
totat
des
opérations
réelles
pour
comple
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
!V-A7})
(7)
Le
compte
108
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(8) Soide
de l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042
ou
solde
de l'opération
R1 021
+ RI
040 — DI 040
B4-1-1-000
a Ÿ pu
|) Eee en Eu Cu en © 3 1D nt r— L EE D ON HE
|
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
BP
2018
|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
3 500,00
3 500,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
9,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
(fonctionnement
)
0,00
0,00
023
|
Virement
à la section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
- Total
3
500,00
0,00
3
500,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
3
500,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
43
| Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
| Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
|Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45.
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
(investissement
)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
0,00
0,00
0,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
0,00
{1} Y compris
les opérations
relatives
au
ratiachement
des
charges
et des
produits
at les opérations
d'ordre
semkbudgétaires
(2) Voir liste des
opérations
d'ordre.
(3) Permet
de
retracer les variations
de
stocks
(sauf stocks
de
marchandises
et de fournitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M. 49.
{5)
Si la régie applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7) Seul
le total des
opérations
pour compte
de tlers figure sur cet état (voir le détail Annexe
IV-A7).
B4-1-1-000 |
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
BP
2018
|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestat°
de
3 500,00
3
500,00
services,
marchandises
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
- Total
3
500,00
0,00
3
500,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
3 600,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
146
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
23
|Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
(...) des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
d'exploitation
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
0,00
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE)
0,00
+
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
0,00
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
(2}
Voir
sta
des
opérations
d'ordre
(3)
Permet
de
retracer
les
vardations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
el de
foumitures)
(4) Si la régle
applique
le régimes
des
provisions
budgétaires,
(5) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail Annexe
IV A7)
{7}
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.41,
an
M.43
et
en
M.44.
B4-1-1-000 ES
|
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59 -
CIMETIÈRE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
(=) ESS = Es En Ce D = 0) nn En CE 5
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à caractère
général
(5)(6)
3 000,00
3
500,00
3 500,00
62871
Remboursements
de
frais
3
000,00
3
500,00
3
500,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
3 000,00
3
500,00
3
500,00
{a)
=
(011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b)(8)
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(e)(10)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
( fonctionnement
) (f)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
= a+b+c+d+e+f
3
000,00
3
500,00
3
500,00
023
Virement
à la
section
d'investissement
0,00
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(11)(12)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
0,00
0,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
d'exploitati
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(= Total
3 000,00
3
500,00
3
500,00
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(13)
0,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(13)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
3
500,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
{6)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M
41.
{7)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M
43
et en
M
44,
{8)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif,
{9}
Si
la
régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M4.
{14)
CE.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
=
RI
040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
(13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B4-1-3-A1
8 |
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018 |
ll
- VOTE
DU
BUDGET
II
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestat®
de
services,
mar:
3
000,00
3 500,00
3 500,00
706
Prestations
de
services
3
000,00
3 500,00
3
500,00
74
.
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
3
000,00
3
500,00
3
500,00
(a)
=
(70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= a+b+c+d
3
000,00
3
500,00
3
500,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(8)
0,00
0,00
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
d'exploitat,
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(= Total
3
000,00
3 500,00
3
500,00
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(10)
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
3
500,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la
régie.
(2)
Cf.
t-
Modalités
de
vote.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Cet
article
n'existe
pas
en
M49.
{6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M41,
M43
et M44,.
(7)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
=
DI
040,
RE
043
=
DE
043.
(9)
Si
la
régie
a
opté
pour
les
provisions
budgétaires.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vate
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B4-1-3-A2
9 = EE EE Er ESS mn) —- F— EN D ON pn
[
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018
|
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REÉELLES
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
040
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(7)
0,00
0,00
041
|Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
{=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(10)
0,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
I.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
ports
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Voir
état
11IB3
pour
te détail
des
opérations
d'équipement.
(6)
Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
=
RE
042.
(8)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{9}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
B4-1-3-B1
10 D
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
0,00
0,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(6)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
0,00
0,00
D'EXPLOITATION
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
{=
Total
des
opérations
réelles
et
ordres)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(9)
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(9)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie
{2)
Cf.
1 - Modalités
de
vote.
{3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5)
Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DE
042.
{7)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
(8)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
B4-1-3-B2
11 ct LEO-b-€-+a
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seuue, suep eyAue,p epoued , |enen ep sdway ep sonb , senbisAud s/n9943 = 1413
: aguue,] UNS lANDE,p epouad ina] Jed je jI&AB} ep sde} ep alonb inaj ed eginseuu ‘sjueBe sep elANOE,] E euuolpodo.d 158 ajduuosap 8] : (1413) 818181 [enuue uIe|d sdiue} jusjeanba (+)
p etjonb e] ep inayneu e sesiiqeidiuos juos j8/dtuc9 uou sdue) e sjojduue sa] ‘ajun eun 1nod sasijiqeidWuos Jus Jeiduuos sdtua} e sjuaueuued siojdius Se] : ejuB1eqii8p 291QLasse Jed sas seste]aBpnq siojduuz (€)
‘2 n0 8 ‘Y : sauoôeye) (2)
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eliueseid (08
“Jojduue,] jueas uonessqiep ej sed enAgud jee el
Gi+f+1+u+6+3+9+p+9+q) TVHAN3O 1VLOL
131409 131dN09 NON SdWaL SdWaL
SAMIVINLLL SANIVINLILL V SLNANVAUId | Y SLNANVNUId
-VLOL NON SLN29V SLNA9V VLOL SIO IdW SIO AN U
(v) Li N3 S3UIVL390N08 SIOIdA UNS SNAMNOd S11L94443 (£) SIUIVLI90N8 S1071dW3 S3140931V9 (4) SIOTdWA NO SAQVHS
L'LO 8LOZ/LO/LO NV TANNOSHAd NA 1V11 - SNOILVNHOANI.Q SLNAIN313 SAHLNV
Al SIX=NNY - AI
8LOZ dg NIVHNA4 NA ATUANIN SHILLINIO - 66 - (05) - X1049 NIVUNIA N3 ATIANIN
ES ON ON ON ED ON GS EN DE ED D OU ED ON D OU ED D T3 ej Ans sud ssuuuejspui eginp 8 jeuos un,p sasen juos Inb sjueBe se] enb 1suIe ‘bB6I JalAUR 97 np €G-p8.U 10] E] ep 2h 19 SE 'E-E ‘TE ‘L-E SOPIUE SP IUSLIEPUO) 8] ANS SEUOB! S81IEINI LOU siuebe se]
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4v£-cLOZ.U l0{ el 8p LE 21H 8P JU8LSpUo,
“aæuoiue) anbijgnd uorouo} e| ap jueueuyed 1ojdus Un juednss0 (9)
{,s8ple senuos, : Xe) uoIsIo8d aun,p 18/0 JUGLe} je ,saune/y, SasHieqe 8118 JUoJAep sJelnaped sjenUo9 587 (109) 28UILLESpUI SSUINP E ENUO UN,p no (aa) epaubiep eaunp € Je HU Un,p een 35e (8moeAuo jueBe, 1s snbipul (6)
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ep aighetu US JUaLLeSSIQUIS, E NO SNAPEI(CO ej 8 esodiU,S INb SILOMNE SUN, UOISI28P E1 #p pusdep uotsseuddns e| no LolegLs e] JUOP SJUENGEU 000 OL SP SUIOW ep SEUNLULIOD 8p sjuaurednou5 sep je iqeu 000 Z ep sul 8p SSUNUUOS sep siojdWus : ,G-C-€ -% OS 8 SJNSLIEQUI 158 |IeABA ep sduue] ep ayjonb e] enbsoj ‘Ines 29 € auneugqui se auUSAo voyeindod ej juop saunWLUOS 8p sasodiuos sjuawuednolô sep je SIUENQEU 000 L 8P SUIOU) Sp SEUNUILUOS S8p Jejduos uou sdiue] e siojdtue : ,p-C-E Ines 29 8 auneliqui 35e euueAou: uoñelndod e] jUop seUNLUWLOS ap sesodiuos sJuatuedno:6 sep e1ie}6.08s ep 18 SJUB}IQEU 000 L 8P SUIOL Ep SSUNUICA S8p SUIEUI SP 8112191388 8p siojdue : ,£-£-€ queinsni e| SUONOUO, Sep eJmeu 8] NO SSL sep sUIdSEQ se enbs/0] y eLoBaye9 e| ep neSAIU np Soiduus : ,Z-C-E sejuepuods81109 SUOIjDUO) Se J81nss2,p sejqi}d S SOJBUUDIAU0} 8p SIo|diU8,p 8JpE ap CoUEsE : .L-C-E [ “oidiue un,p eslesodiue] SaUB9PA : Z-£
“(rene ‘aipejewu) sjqiuodsipul no jerued sduel 8 JHAIBS & 9SUOMNE 82)/BUUOIJOUO} UN,p JUBLUS2E dE] : L-C “epAN,p JelULOSIES JUBLUSSSIONOE : EQUIE SLU9Z ‘€ SJOIUE : Q-E
“etape euesodus] juewisssio1e : egUlE ele ‘£ epie : .8-£
| : (eayipoui pB6L 18tAUel 92 np 10) 1EAU09 np JICW : IVHLNO) (+)
(eenuue ayruq Uoneseunuel e ap sIauale sep ejquiesue, Janbipui) synsq spenuue soune ua no anbiiqnd uonouo} e| ep (1ruq 891put,|ep nesaAIU e] 2anbIpUl) Jruq 89IpUI UN E S2U8/9j8 4 : NOILVYINNNTY (€)
| “een en e Sa(qeUPE}es UOU SUOISSIL : HLO
| ‘8910 : Wd
‘UORELLIUY : WINY
183nn9 : L1N9
“nyods : 4S
| “enbiuu98}-091PaN : LIN
‘181205-G9IPE8N : SW
‘180$ :S
“{uiequn jueueBeualie JU0p) aWSIUPUN : FUN
“anbiuy99L : HO3L
HERSIUUPY : WOY HNA193S (2)
‘2018 8'vV'S3#0931V9 (1)
+ 7VH3N39 1VLOL
(gs) jenuos np sine {t) eniuos np juswepuo4 SO01n3 991pul (z) (L) | N/LO/LO
IVHLNO9I (£) NOILVHANNN3H #N2193$S | S1140931V9 NYINOILONOA N3 S34IV1NLIL NON SINIOY
L'LO 8L0Z/LO/LO NV 1ANNOSHAd NQ 1V13 - SNOLLVWHOANI.A SLNANATA S3HLNVY
N SAX2NNV - AI
8102 da NIVYN34 N3 ATIANIN 3NU3ILANI - 66 - (05) - X3039 NIVHYIA NA ATIANIN EN D D D US EU ON ÈS ee ET
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
- ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITE |
C1.2
OÙ
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
{1}
Cette
annexe
est
servie
s’il s'agit
d'un
budget
annexé
au
budget
d'une
collectivité
locale
ou
d'un
établissement
public
local
et si la collectivité
de
rattachement
a mis
à
disposition
du
personnel
en
vue
de
l'exploitation
du
service.
B4-3-4-C12
AGENTS
TITULAIRES
OÙ
NON
CATEGORIES
EFFECTIFS
MONTANT
PREVU
A
L'ARTICLE
6215
(1)
TOTAL
GENERAL
14
2018| |
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
-59-
CIMETIÈRE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018|
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
C2
FINANCIER
(articles
L.
2313-1
et
L.
2313-1-1
du
CGCT)
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
Les
documents
financiers
et comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la disposition
du
public
à
.
Toute
personne
a
le
droit
de
demander
communication
sur
place
et
de
prendre
copie
totale
ou
partielle
à
ses
frais.
La
nature
de
l'engagement (1)
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
l'organisme
Nature
juridique
de
l'organisme
Montant
de
l'engagement
Délégation
de
service
public
(2)
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt Autres
{1)
Indiquer
la date
de
la décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif};
(2)
Préciser
la nature
de
la délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée
B4-3-4-C2
}
15 pe
En ee > Su 2 ER CR ED ED ON EN OU EE = L
|
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018
|
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
C3
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
se
1e
:
0
Nature
de | TVA
Catégorie
Intitulé / objet
Date del
N'etdate
|
ke SIRET |
l'activité
[oui
création|
délibération
{SPIC/SPA)
non)
B4-3.4-C3
16 EE ss us nd U==7 = ==] EN eg | ) | ] = EE © EE Ù = Eu EE CC En © D (
[
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018
|
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice :
33
Nombre
de
membres
présents
:
&
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES:
Pour:
2/1
Contre: Abstention
: 7
Date
de
convocation
: À
decembre
LoA
4
Présenté par
M.
Afcun
AIME,
A%
ut
A
Neuville
Q
f
ex,
le
07/12/2017
Le
Mai
Houe
unovte.. Dom
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
Ordinaire
!
A
Neuville-En-Ferrain-Cedex,
le
07/12/2017
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Marie
TONNERRE-DESMET,
Maire
Alain
RIME
_kS |
Marie-Stéphanie
VERVAEKE
V7
Philippe
VYNCKIER-LOBROS
Sylvie DELPLANQUE
SR
Thierry MARTIN
(
)
Maryiène HEYE
He
Laurent
DEGRYSE
CALE
T
Maria Pilar DESRUMEAUX
7]
FAT” |
Thierry VANELSLANDE
N—=-
Ghislaine HOUEL
D
Gérard
VAN
LERBERGHE
Na
Gérard
REMACLE
AT
B4-3-4-D
17 = j £ j g— ms
|
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59 - CIMETIÈRE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018|
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Claudine
HEYMAN
Luc
LECRU
Jean-Philippe PLATTEAU Florence
LUZEUX
Emmanuelle
VANDOORNE
Isabelle
VERBEKE
Karine
LHARMINEZ
Jérôme
LEMAY
Eric
DOCQUIER
Jimmy
COUPE
Anne
VERRISSIMO
Apolline
ARQUIER
Philippe
SIX
Sandrine
PROUVOST
Virginie
ROSEZ
Christophe
MARECAUX
Samuel
DEVOYE
B4-3-4-D
18 ee D SC Se D D À D 3 D ES EN EN En © == En Le
{
NEUVILLE
EN
FERRAIN
CEDEX
- (50)
- 59
-
CIMETIERE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
|
BP
2018 |
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Régis
VALOUR
Jean-Denis
VOSSAERS
F
TP
Pierre-Gérard
WILLEMETZ
€
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
ia transmission
en
préfecture,
le JSj2
aol
et
de
la
publication
le AS}
Lo?
B4-3-4-D
i 2 DEC.
207
A
Neuville-En- Ferrain- Cedex,
le
1.7.
LRLus
ET.
YMorue
Tounevy
- Ount
Deus Yaue
de
Valle
-ex-fooc