Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib CM du 24.06.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 25025.04.11
Déliberation - Liste delib CM du 21.05 2026
Déliberation - Liste des délibérations CM du 25.06.2026
Déliberation - liste deliberations CM du 12 septembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 17 janvier
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 16 mai 202
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 25.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 17 fevrier
Déliberation - Deliberations du CM du 17 novembre 2023 1
Déliberation - Liste delib CM du 25.06.2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Lempdes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM du 25.06.2026)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Dialogue social,
Conseil Municipal du 25 juin 2026
Liste des délibérations examinées
Numéro Ordre Objet Décision
2026-06-25-01/23 Procédure de reprise des concessions funéraires en état d'abandon situées dans le cimetière de la commune de Lempdes
Approuvé
2026-06-25-02/23 Convention partenariale pour le partage du portail citoyen « ICI » Approuvé
2026-06-25-03/23 Délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire : Modification
Approuvé
2026-06-25-04/23 Désignation d’un délégué(e) suppléant(e) à la Mission Locale du secteur de Cournon-Lempdes
Approuvé
2026-06-25-05/23 Nomination du référent déontologue des élus locaux Approuvé
2026-06-25-06/23 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal de la commune de Lempdes
Approuvé
2026-06-25-07/23 Règlement budgétaire et financier de la ville de Lempdes Approuvé
2026-06-25-08/23 Budget Supplémentaire Approuvé
2026-06-25-09/23 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs Approuvé
2026-06-25-10/23
Création d’un emploi permanent assistant d’enseignement
artistique spécialité violon et alto : Modification de la durée
hebdomadaire du temps de travail et ajout d’un fondement
juridique
Approuvé
2026-06-25-11/23
Création d’un emploi permanent assistant d’enseignement
artistique spécialité violoncelle : Modification de la durée
hebdomadaire du temps de travail et ajout d’un fondement
juridique
Approuvé
2026-06-25-12/23
Création d’un emploi permanent assistant d’enseignement
artistique spécialité guitare : Modification de la durée
hebdomadaire du temps de travail et ajout d’un fondement
juridique
Approuvé
2026-06-25-13/23
Création d’un emploi permanent assistant d’enseignement
artistique spécialité flûte traversière : Modification de la durée
hebdomadaire du temps de travail et ajout d’un fondement
juridique
Approuvé
2026-06-25-14/23
Création d’un emploi permanent assistant d’enseignement
artistique spécialité tambour-musique actuelle : Modification de
la durée hebdomadaire du temps de travail et ajout d’un
fondement juridique
Approuvé
2026-06-25-15/23 Création d’un emploi permanent : référent jeunesse Approuvé
2026-06-25-16/23
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions
de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour
les agents contractuels de catégorie A sans condition de durée
de contrat
Approuvé
2026-06-25-17/23 Rénovation énergétique et extension du groupe scolaire les Vaugondières – Avenants au marché de travaux
Approuvé
2026-06-25-18/23 Garantie d’emprunt prêt n°1 CDC-CN de 20 logements situés Résidence sénior rue de la Maugagnade
Approuvé
2026-06-25-19/23 Garantie d’emprunt prêt n°2 CDC-CN de 20 logements situés Résidence sénior rue de la Maugagnade
Approuvé
2026-06-25-20/23 Tarifs de l’atelier Théâtre et de l’atelier cinéma pour l’année scolaire 2026-2027
Approuvé
2026-06-25-21/23 Tarifs Enfance Jeunesse 2026-2027 : Modification des tarifs pour vacances en loisirs et vacances en mouvement
Approuvé
2026-06-25-22/23 Dénomination d’une voie Approuvé
2026-06-25-23/23 AFUL Petit Bourgnon II - Vente d’un lot destiné à la réalisation de trois logements sociaux
Approuvé