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Procès Verbal - 2024.11.14 AFFICON
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
:
Le jeudi
14
novembre
2024 :
À
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR
:
* Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
septembre
2024.
à ns um
9. .
Dénomination
du
parvis
situé
devant
les
écoles
Mick
Micheyl.
Dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
élémentaire
et
maternelle
pour
l’année
scolaire
2023-2024
:coût
moyen
par
élève.
.
Conventions
de
participation
aux
frais
de
scolarisation
des
enfants
scolarisés
dans
une
Unité
Localisée
pour
l’Inclusion
Scolaire
(ULIS),
ayant
leur
résidence
hors
de
la
commune
- Année
2024-
2025. Aide
financière
aux
inscriptions
dans
les
clubs
sportifs
ou
culturels
Montmerlois
pour
la
saison
2024-
2025
—
Ticket
sport
culture.
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’école
de
musique.
Budget
principal
2024
—
Décision
modificative
n°4.
Budget
annexe
«
Gîte
Castel
de
Valrose
» 2024
—
Décision
modificative
n°
2.
Convention
de
servitude
de
passage
en
tréfonds
sur
les
parcelles
AH
257,
AH
258,
AH
259,
AH
263
et
AH
1045
pour
le
raccordement
d’un
particulier
au
réseau
d’eaux
usées.
Adhésion
à
la
centrale
d’achat
de
la
région
Auvergne-Rhône-
-Alpes.
10.
Autorisations
Spéciales
d’ Absence
(ASA).
11.
Adhésion
au
contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
du
Centre
de
Gestion
de
l’Ain.
12.
Rapports
annuels
2023
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’assainissement.
13.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
a CCVSC
- Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
“ Questions
diverses.
=
—
-
-__
Le
8 novembre
2024,
=
—
:
==
Le
Maire,
Philippe
PROST
a