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Conseil Municipal - 2025.03.13 AFFICONS CM
Procès Verbal - 2025.11.27 AFFICONS 1
Ordre du Jour - AFFICONS 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICONS 3)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu
:
Le
mercredi
13
juillet
2022
A Las © NO UP W 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19,
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR
:
Opération
de
construction
des
écoles
publiques
Mick
MICHEYL
— avenants
aux
marchés
de
travaux
(modifications
en
cours
d'exécution)
Opération
de
construction
des
écoles
publiques
Mick
MICHEYL
— Avenants
de
transfert,
dans
le cadre
du
mandat
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
Projet
Educatif
de
Territoire
(PEdT)
— 2è"e
avenant
à la
convention
partenariale
2018-2021
Approbation
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
Renouvellement
d’un
emploi
non
permanent
pour
mener
à bien
un
projet
identifié
— contrat
de
projet
Création
d'emplois
permanents
— composition
du
service
périscolaire
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Foire
: création
d'emplois
de
vacataires
Dossier
de
subvention
DETR
2022
— approbation
du
projet
« Mise
en
accessibilité
des
sanitaires
du
parc
de
la
Batellerie
»
Dossier
de
subvention
DETR
2022
— approbation
du
projet
« Aménagement
d'espaces
de
bureaux
et
de
réunion
» au
sein
de
la Mairie
Dossier
de
subvention
DSIL
2022
— approbation
du
projet
« Valorisation
et
mise
en
sécurité
du
site
des
Minimes
»
Dossier
de
subvention
DSIL
2022
— approbation
du
projet
« Débitumisation
et
végétalisation
des
cours
des
écoles
publiques
Mick
Micheyl
»
Dossier
de
subvention
DSIL
2022
— approbation
du
projet
« Remplacement
des
vannes
thermostatiques
des
radiateurs
au
sein
de
bâtiments
publics
»
Procès-verbal
de
mise
à disposition
de
terrains
à la
CCVSC
pour
l'aménagement
de
la vélo-route
Adhésion
à un
groupement
de
commandes
relatif
à la
vérification
triennale
des
points
d’eau
de
lutte
contre
l'incendie Dématérialisation
des
actes
des
droits
des
sols
— approbation
des
conditions
générales
d'utilisation
(CGU)
Comptes
rendus
de
la CCVSC
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
Questions
diverses
Le
07
juillet
2022,
Le
Maire,
Philippe
PROST L