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Procès Verbal - afficons
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - afficons)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
RÉUNION |
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu :
Le jeudi
05 février
2026
:
A
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR :
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
décembre
2025.
1. uw D 6. 7.
Budgets
principal
et annexe
« Gîte
Castel
de
Valrose
»
: débat
d’orientations
budgétaires
2026.
Attribution
du
marché
de
travaux
relatif à la restauration
de
la flèche
de
la Chapelle
des
Minimes.
Budget
principal
:
ouverture
de
crédits
anticipés
à
l’opération
n°371
« Valorisation
et
mise
en
sécurité
du
site
des
Minimes
».
Bilan
et révision
de
l’autorisation
de
programme
et
de
crédits
de
paiement
« Valorisation
et mise
en
sécurité
du
site
des
Minimes
».
.
Budget
principal
: ouverture
de
crédits
anticipés
à l’opération
n°364
« Aménagement
d’espace
public
rue
des
Minimes
».
Secteur
des
Mûriers
— acceptation
de
la rétrocession
des
canalisations
d’eaux
pluviales.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
“ Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
# Questions
diverses.
Le
30 janvier
2026,
Le
Maire,
L
Philippe
PROST
JAN
Riz