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Ordre du Jour - 2026.04.02 AFFICONS
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 00h01 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.04.02 AFFICONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu :
Le jeudi
02
avril 2026 :
À
Montmerle-sur-Saône
à
19H00
ORDRE
DU
JOUR
:
ORDRE
DU
JOUR
:
“ Approbation
des
procès-verbaux
de
la séance
du
26
février
et du
21
mars
2026.
BYLDE 8. ÿ, Indemnités
de
fonction
du
Maire
et des
Adjoints.
Commission
d’appel
d’offres
— fixation
des
conditions
de
dépôt
des
listes.
Constitution
des
commissions
facultatives
thématiques
et désignation
des
membres.
Fixation
du
nombre
de
membres
et élection
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS).
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-communication
de
l’Ain
(SIEA). Désignation
des
délégués
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS).
Désignation
du
représentant
au
sein
du
conseil
d’administration
de
l’association
de
jumelage
Montmerle-Montaione. Services
techniques
: création
d'emplois
pour
accroissement
saisonnier
d’activité.
Déclarations
d’intention
d’aliéner.
10.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
» Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
# Questions
diverses.
Le
27
mars
2026,
Le
Maire,