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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 8 février 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.01.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
DE
PRINQUIAU
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
6851
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L121-10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie,
le
Mercredi
07
janvier
2026
à
20
H
Affiché
le 29
décembre
2025
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
04
décembre
2025
2.
Changement
du
lieu
de
tenue
des
conseils
municipaux
3.
Renouvellement
bail
commercial
de
Madame
MARTY
Méline
4.
Renouvellement
bail
commercial
de
Madame
AUDET Elodie
5.
ZAC
traité
de
concession
d'aménagement
: Avenant
n° 2
6.
Prise
en
charge
des
frais
de
réparation
toiture
et
murs
suite
dégâts
N So 10. LT, 12.
occasionnés
par
des
tirs
de
ballons
Marché
de
travaux
Réseau
de
chaleur
géothermique
—
Acte
de
sous-
traitance Travaux
de
renaturation
Aire
de
camping-car
—
Choix
de
l’entreprise
Demande
de
subvention
Agence
de
l’Eau
—
Travaux
de
renaturation
Aire
de
camping-car
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
de
Prinquiau
à
l'Offre
de
santé
au
travail
Convention
de
reversement
partiel pour
la
commune
de
Prinquiau
de
la
croissance
foncière
sur
les
propriétés
bâties
perçue
sur
les
zones
d'activités
économiques
communautaires
Questions
diverses