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Compte-Rendu - Compte rendu Seance CM du 14 12 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Seance CM du 14 12 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Institutions publiques,
\ £: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2022
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-deux, le 14 décembre à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal,
sous la présidence de Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 8 décembre 2022
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, M. BARATE, Mme DARRASSE, M. BLEUZE, Mme DEQUEKER,
M. CHASSERIAUD, Mme MOUESCA, M. LAFLAQUIÈRE, Mme TURCAT, M. BERTHET,
Mme DUMORTIER, M. BOURRICAUD, M. GOURGUES, M. OSPITAL, Adjoints au Maire: Mme
LASSERRE M., M. PREVAUTEL, Mme ARSA, M. MUTIO, Mme BOSSAVIE, M. LASCUBÉ,
Mme SERVAIS, M. de PAREDES, M. ACCURSO, M. CARDENAS, M. BEBON, M. CROUZILLE,
Mme MENDIBOURE, M. TARDIO, Mme RIVAS, Mme WILBOIS, Mme DERVILLE, Mme PEREIRA-
OSTANEL, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
Mme OUSTALET qui a donné procuration à Mme TURCAT
Mme CASTREC qui a donné procuration à M. BLEUZE
Mme LASSERRE F. qui a donné procuration à M. OLIVE
Mme LABASTIE qui a donné procuration à Mme ARSA
Mme AMSELLEM qui a donné procuration à M. CHASSERIAUD
M. GARDEUR qui a donné procuration à Mme RIVAS
M. MARTI qui a donné procuration à Mme DERVILLE
Secrétaire de séance :
M. CROUZILLE. VIE INSTITUTIONNELLE
Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22
du code général des collectivités territoriales
DONT ACTE
Conseil d'administration du collège Endarra — Désignation des représentants de la
commune
ADOPTÉ
FINANCES
Budget principal 2022 — Approbation de la décision modificative n° 2
ADOPTÉ
Révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement
ADOPTÉ
Subvention à l'association Académie Gasconne Bayonne-Adour au titre de l’année
2022
ADOPTÉ
Subvention exceptionnelle à l’Amicale des pompiers d’Anglet pour l’organisation du
Téléthon 2022
ADOPTÉ
Subvention d'équipement à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle du Sud
Aquitain au titre de l’année 2022
ADOPTÉ
Actualisation du catalogue tarifaire 2022-2023 — Ajout d’un site pour la location de
salles à la rubrique vie associative
ADOPTÉ
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
(CLECT) du 11 octobre 2022 relatif aux restitutions et aux évaluations correspondantes
de transferts de charges
ADOPTÉ
10- Orientations budgétaires 2023
ADOPTÉ
11- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote
du budget primitif 2023
ADOPTÉ S
Ben
= =
=: ANGLET
12- Adoption du règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la
nomenclature M57 au 1° janvier 2023
ADOPTÉ
13- Application de l'instruction budgétaire et comptable M57 — Mode de gestion des
amortissements
ADOPTÉ
14- Convention de financement avec le syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour
l'aménagement de pistes cyclables
ADOPTÉ
15- Convention financière avec la Communauté d'agglomération Pays-Basque pour la prise
en charge partielle des travaux d'aménagement du giratoire Melville Lynch
ADOPTÉ
16- Convention cadre de financement — Conseil départemental des Pyrénées — Atlantiques — AAP 2021 « Projets de développement durable »
ADOPTÉ
17- Convention financière avec le syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour dans le
cadre du déploiement du dispositif « Car-à-pattes » du groupe scolaire Jules Ferry
ADOPTÉ
18- Convention attributive de subvention avec le Conseil départemental des Pyrénées
Atlantiques — Conférence des Financeurs de la prévention perte d'autonomie
ADOPTÉ
19- Approbation de la convention instituant le reversement obligatoire du produit de la
part communale de la taxe d'aménagement au profit de la Communauté
d'agglomération Pays-Basque
ADOPTÉ
AFFAIRES GÉNÉRALES
20- Repos dominical des salariés — Dérogations pour 2023
ADOPTÉ
21- Avis sur projet de création de chambre funéraire à la ZAC de Parme
ADOPTÉ
22- Procès-verbal de constat de mise à disposition du terrain familial de Girouette à la
Communauté d'agglomération Pays-Basque
ADOPTÉ D ee
ES =
=: ANGLET
RESSOURCES HUMAINES
23- Rapport sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les
hommes pour l’année 2023
DONT ACTE
24- Recensement de la population 2023 — Recrutement des agents recenseurs
ADOPTÉ
25- Tableau des emplois au 1°" janvier 2023
ADOPTÉ
CULTURE
26- Titre de « citoyen d'honneur d’Anglet » accordé à Monsieur Jean-Claude MARCADÉ
ADOPTÉ
27- Collection municipale — Acquisition d'œuvres d’art pour l’année 2022
ADOPTÉ
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
28- Gestion et exploitation de l’Espace de l'Océan — Rapport d’activité Anglet Tourisme
2021
DONT ACTE
29- Réseau de Gaz — GRDF — Rapport d'activité 2021
DONT ACTE
30- Fourrière automobile — Rapport d'activité Société Mendès Crosa
DONT ACTE
31- Fourrière automobile — Choix du délégataire 2023-2027
ADOPTÉ
MARCHÉS PUBLICS
32- Location de matériel de travaux public avec chauffeur pour le reprofilage des plages —
Protocole d’accord transactionnel avec la société Eurovia
ADOPTÉ £: ANGLET
PARTENARIAT
33- Parc de stationnement de la maison des étudiants — Convention de gestion avec la
communauté d'Agglomération Pays-Basque
ADOPTÉ
FONCIER
34- Chemin de larrue-de-bas — Acquisition foncière
ADOPTÉ
35- Rétrocession foncière — Opération « Cœur de Sutar »
ADOPTÉ
ESPACES PUBLICS
36- Situation de la voirie communale au 31 décembre 2022
DONT ACTE
37- Etudes d'aménagement de l’avenue d’Espagne (RD 810) - Tronçon de la ligne express
littorale — Convention de co-maitrise d'ouvrage
ADOPTÉ
PATRIMOINE IMMOBILIER
38- Parc Izadia — Maison de l’environnement — Concours restreint de maitrise d'œuvre
ADOPTÉ
LEE EE)
Fait à Anglet,
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l’Hôtel de Ville,
Le 15 décembre 2022.
Claude OLIVE,
aire d’Anglet