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Arrêté - 003.26.0130 Rue du Marechal Leclerc SASU LES TOITU
Arrêté - 154.30.04 8 Rue du Marechal Leclerc SASU LES TOITU
Arrêté - 121.28.03 13 rue du Marechal Leclerc BAT MAT
Arrêté - 093.2024 Lavarenne rue Edme
Arrêté - 205.08.06 Rue de Veaugues Le Carre dAs
Arrêté - 218.31.05 27 Rue Pasteur LUTSEN
Arrêté - 026.05.04 99 Avenue du Marechal Leclerc BBF
Arrêté - 104.15.03 27 Rue Pasteur LUTSEN
Arrêté - 185.07.05 Rue du General de Gaulle JOSS Maucorps
Arrêté - 43.09.02 rue Ml Leclerc KB2F
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 43.09.02 rue Ml Leclerc KB2F)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SEVRE DP / 2024 / 01 /43
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÈTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
26 janvier 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande de travaux, 24 rue du Maréchal Leclerc qui
seront réalisés par l’entreprise KB2F 5 allée du Maconnais
SIRCUEATION 58200 COSNE-SUR-LOIRE
t
STATIONNEMENT Vu l'arrêté municipal l’Arrêté Municipal
N° DD/2024/01/001 du 01/02/2024, fixant le tarif des
redevances à percevoir au profit de la Commune pour
occupation du domaine public routier communal
Rue du Maréchal Leclerc CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles de la circulation,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public,
A R R ETE
ARTICLE 01 : Du vendredi 02 février 2024 au vendredi 09 février 2024, l’entreprise KB2F est autorisée à établir un échafaudage de 80m? pour le ravalement de façade, au 24 rue Maréchal.
ARTICLE 02 : L’entreprise KB2F est autorisée à stationner un véhicule, au plus près du 24 rue du Maréchal Leclerc pour les besoins du chantier.
ARTICLE 03 : Aucun stationnement ne sera autorisé sur les emplacements livraison, moto ou sur les emplacements pour personnes à mobilité réduite, sur les arrêts minutes et les places réservées ainsi que sur les trottoirs.
ARTICLE 04 : L'entreprise KB2F prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons, sur le trottoir.
ARTICLE 05 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 06 : L'entreprise prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soit signalé lPéchafaudage pendant la nuit (éclairage, panneaux réfléchissants,.…)
ARTICLE 07 : L’Entreprise mettra en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant et devra en assurer la surveillance, pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 08 : L’Entreprise devra acquitter la redevance d'occupation conformément aux dispositions fixées par l’Arrêté Municipal DD/2024/01/001 du 01/02/2024.
ARTICLE 09 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Monsieur le Directeur des
Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Mérsionr le Chef de Corps des Sapeurs-
pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT A COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour le Maire,
L’Adjoint Délégué à la sécurité,
MICHEL RENAUD