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Arrêté - 048.16.02 Impasse du Bouchery BBF
Arrêté - 236.03.07 124 rue des Vignes BBF
unknown - 318.24.07 50 avenue du Marechal Leclerc Mme Laurin
Arrêté - 163.26.04 D 114 route de Cours BBF
Arrêté - 049.16.02 D114 Route de Cours BBF
Arrêté - 026.05.04 99 Avenue du Marechal Leclerc BBF
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 026.05.04 99 Avenue du Marechal Leclerc BBF)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 01 / 026 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ns
OM an 7
ER ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
22 janvier 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
see VU la demande de travaux 99 Avenue du Maréchal Leclerc,
qui seront réalisés par l’entreprise BBF RESEAUX — ST
ELOI - TSA 70011 - CHEZ SOGELINK - 69134
CIRCULATION DARDILLY CEDEX Et
STATIONNEMENT CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles de la circulation,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier,
99 Avenue du Maréchal ainsi que celle du public,
Leclerc
A R RE T E
ARTICLE 01 : Du Lundi 05 Février 2024 au Vendredi 05 Avril 2024, l’Entreprise BBF RESEAUX est autorisée à stationner sur le domaine public afin d’effectuer des travaux de terrassement pour modification d’un branchement individuel 25m3 en 40m3 sur PE 160 au 99 Avenue du Maréchal Leclerc.
ARTICLE 02 : Du Lundi 05 Février 2024 au Vendredi 05 Avril 2024, l'Entreprise BBF RESEAUX
empiètera sur la chaussée pour les besoins des travaux.
ARTICLE 03 : Du Lundi 05 Février 2024 au Vendredi 05 Avril 2024, le stationnement sera interdit.
ARTICLE 04 : L’entreprise BBF RESEAUX prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 05: Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 06: La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8 ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 07 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 08: Madame la Commandante de Communauté de Brigades, Monsieur le Directeur des Services
Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de
Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne. FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT
QUATRE.
Pour le Maire,
L’Adjoint délégué à la sécurité,
NAUD