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Déliberation - D202304 035 subv ass
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaniers.
Lien du pdf (Déliberation - D202304 035 subv ass)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
anIers «Ch Ÿ
Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
COMMUNE
DE
CHANIERS
Reçu en préfecture le 13/06/2023 Publié le
Séance
du
12
juin
2023
ID :017-211700869-20230612-D202304 035-DE
Date
de
convocation
: 06/06/2023
Délibération
N°
2023/04/035
Nombre de membres :
OBJET
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
En
exercice :
27
Présents
:
21
Votants :
27
Quorum
:
14
s
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
juin
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
les
lieux
habituels
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Eric
PANNAUD,
Maire.
Présents
: PANNAUD
Éric,
maire,
FOURRÉ
Jean-Luc,
GRELET
Annie,
GRAVELLE
Jean-Luc,
FIAUD
Marie
Annick,
GIRARD
Jean-Paul,
BERTOT
Jacques,
adjoints;
PISSIER
Gérard,
BOTON
Monique,
SIAUDEAU
Michel,
TUFFET
Francine,
CARTON
Jean-Pierre,
CANUS
Daniel,
CALVO
Dominique,
FOURNALES
Sandrine,
MORAUD
Laurent,
WATTEBLED
Stéphane,
TREFFANDIER
Nathalie,
GIRAUDEAU
Samuel,
DAVID
Claudia,
GUERIN
Florian
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: ALIGANT
Sylvie
pouvoir
à
FOURRÉ
Jean-Luc,
MONTALESCOT
Eveline
pouvoir
à
GRELET
Annie,
GAUDIN
Christine
pouvoir
à
CARTON
Jean-Pierre,
MACHEFERT
VERDON
Graziella
pouvoir
à
TUFFET
Francine,
LATOUCHE
Céline
pouvoir
à
BOTON
Monique,
Le
MENI
Nadège
pouvoir
à WATTEBLED
Stéphane.
Secrétaire
de
séance
: CALVO
Dominique
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
Municipal
que
lors
du
budget
primitif
2023
il
a
été
prévu
une
enveloppe
globale
pour
les
subventions
La
commission
des
associations
en
date
du
25
avril
2023
a
travaillé
afin
de
procéder
à
la
répartition
des
subventions
entre
les
divers
organismes
et
associations.
Les
élus
suivants
quittent
la
séance
pour
le vote
des
subventions
:
-
M
BERTOT
en
tant
que
membre
du
bureau
de
l'association
Amicale
Boule
Chagnolaise,
-
M
GIRARD,
en
tant
que
membre
du
bureau
de
l'association
ADAPAEF,
-
M
CANUS
en
tant
que
membre
du
bureau
de
l'AS
Football,
-
Mme
BOTON
en
tant
que
membre
du
Comité
d'Animation. Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2023
Publié
le
ID
:017-211700869-20230612-D202304
035-DE
NOM
DE
L'ASSOCIATION
PROPOSITIONS
OBSERVATIONS
ASSOCIATIONS
ASSURANT
L'ENCADREMENT
D'ENFANTS
AS
FOOT
2000
1445€
ENTRETIEN
TERRAIN
JUDO
CLUB
CHAGNOLAIS
349
ATELIER
10
555
AMICALE
BOULE
CHANIERS
555
SOUS
TOTAL
3665
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
SANS
ENFANTS
AIKIDO
170
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
170
QI
GONG
ET
BIEN
ETRE
170
JEUX
DE
SIMULATION
170
ACCA
DE
CHANIERS
170
DARTS
CLUB
170
SOUS
TOTAL
1020
ASSOCIATIONS
D'INTERET
LOCAL APE
RONSARD
170
MELODY
170
A
DES
ENFANTS
DE
CHANIERS
COMITE
D'ANIMATION
500
COUP
DE
POUCE
2100
AMICALE
FRANCO
PORTUGAISE
DES
2 RIVES
170
CERCLE
DES
AMATEURS
DE
CURIOSITES17
170
LES
SANS
UN
COMEDIENS
170
A
LA
COMPAGNIE
THEATR'O
VERT
170
A
DES
ENFANTS
DE
CHANIERS
SOUS-TOTAL
3620
ASSOCIATIONS
DONT
L'INTERET
N'EST
PAS
LOCAL
ETOIL'CLOWN
170
ADAPAEF
170
SOUS-TOTAL Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2023
Publié le ID : 017-211700869-20230612-D202304
035-DE
ASSOCIATIONS
D'INTERET
NATIONAL LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
170
PARALYSES
DE
FRANCE
170
PREVENTION
ROUTIERE
170
DONNEURS
DE
SANG
170
FNACA
170
FRANCE
ALZHEIMER
170
SOUS-TOTAL
1020
TOTAL
9665
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
donne
un
avis
favorable
afin
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
telles
qu'elles
sont
énoncées
dans
le tableau
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
les
jours
et
heures,
mois
et
an
susdits
Tous
les
membres
présents
ont
signé
au
registre.
Pour
extrait
conforme,
2
Le
Maire,
Le
secrétaire
Séance
Éric PANNAUD
Dominique
QALVO
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-préfecture
et
publication
ou
notification
le Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2023
atutt«
Pubtié
le
NN
1D:617-211700869-20230612-D202304
035-DE