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Déliberation - D202406031 Dsub associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaniers.
Lien du pdf (Déliberation - D202406031 Dsub associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
OnIers Eh
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2024
C
O
M
M
U
N
É
D
E
C
HA
N
E
R
S
Reçu
en
préfecture
le 26/06/2024
2
,
Publié
le
séance
du
24
IUIn
2024
ID
:017-211700869-20240624-D202406031-DE
Date
de
convocation
: 18/06/2024
Délibération
N° 2024/06/031
Nombre de membres :
OBJET:
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
En
exercice
:
27
ASSOCIATIONS
Présents :
20
Votants
:
22
Quorum
:
14
s
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
juin
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
les
lieux
habituels
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Eric
PANNAUD,
maire. Présents:
PANNAUD
Éric,
maire,
FOURRÉ
Jean-Luc,
GRELET
Annie,
GRAVELLE
Jean-Luc,
FIAUD
Marie
Annick,
GIRARD
Jean-Paul,
ALIGANT
Sylvie,
BERTOT
Jacques,
adjoints
; PISSIER
Gérard,
BOTON
Monique,
TUFFET
Francine,
CARTON
Jean-Pierre,
CANUS
Daniel,
CALVO
Dominique,
GAUDIN
Christine,
MACHEFERT
VERDON
Graziella,
FOURNALES
Sandrine
MORAUD
Laurent,
TREFFANDIER
Nathalie,
LE
MENI
Nadège,
GIRAUDEAU
Samuel,
DAVID
Claudia,
GUÉRIN
Florian,
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: SIAUDEAU
Michel
pouvoir
à
GIRARD
Jean-Paul,
LATOUCHE
Céline
pouvoir
à
GRAVELLE
Jean-Luc,
WATTEBLED
Stéphane
pouvoir
à
MORAUD
Laurent.
Excusée
: MONTALESCOT
Eveline.
Secrétaire
de
séance
: TUFFET
Francine.
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
Municipal
que
lors
du
budget
primitif
2024
il
a
été
prévu
une
enveloppe
globale
pour
les
subventions
La
commission
des
associations
a
rencontré
toutes
les
associations
et
a
procédé
une
proposition
de
répartition
des
subventions
entre
les
divers
organismes
et associations.
Les
élus
suivants
quittent
la séance
pour
le vote
des
subventions
:
-
M
BERTOT
en
tant
que
membre
du
bureau
de
l'association
Amicale
Boule
Chagnolaise,
-
M
GIRARD
en
tant
que
membre
du
bureau
de
l'association
ADAPAEF,
-
M
CANUS
en
tant
que
membre
du
bureau
de
l'AS
Football, NOM
DE
L'ASSOCIATION
PROPOSITIONS
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2024
Recu.en
préfecture
le
26/06/2024
Publié
le
OBS
ASSOCIATIONS
ASSURANT
ID
:017-211700869-20240624-D202406031-DE
L'ENCADREMENT
D'ENFANTS
AS
FOOT
2000
1445€
ENTRETIEN
TERRAIN
JUDO
CLUB
CHAGNOLAIS
555
ATELIER
10
555
AMICALE
BOULE
CHAGNOLAISES
555
SOUS
TOTAL
3665
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
SANS
ENFANTS AIKIDO
170
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
170
YOGA
THERAPEUTIC
170
JEUX
DE
SIMULATION
170
ACCA
170
DARTS
CLUB
170
SOUS
TOTAL
1020
ASSOCIATIONS
D'INTERET
LOCAL
APE
RONSARD
170
MUSIC
A
2CH
170
COMITE
D'ANIMATION
500
COUP
DE
POUCE Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2024
Publié
le
ID
: 017-211700869-20240624-D202406031-DE
AMICALE
FRANCO
PORTUGAISE
DES
2
|170
RIVES CERCLE
DES
AMATEURS
DE
170
CURIOSITÉS17 LES
IMPRO
D'UCTIFS
170
ILÔZ'ENFANTS
170
AMICALE
DES
BEUN'AISES
170
LA COMPAGNIE
THEATR'Ô
VERT
170
A DES
ENFANTS
DE
CHANIERS
SOUS-TOTAL
1860
ASSOCIATIONS
DONT
L'INTERET
N'EST
PAS
LOCAL
ETOIL' CLOWN
170
ADAPAEF
170
SOUS-TOTAL
340
ASSOCIATIONS
D'INTERET
NATIONAL
LIGUE
CONTRE
LE CANCER
170
PARALYSES
DE
FRANCE
170
PREVENTION
ROUTIERE
170
DON
DU
SANG
170
FNACA
170
FRANCE
ALZHEIMER
170 SOUS-TOTAL
1020
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2024
Publié
le
ID
: 017-211700869-20240624-D202406031-DE
TOTAL
7905
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
donne
un
avis
favorable
afin
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
telles
qu'elles
sont
énoncées
dans
le tableau
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
les
jours
et
heures,
mois
et
an
susdits
Tous
les
membres
présents
ont
signé
au
registre.
Éric
PANNAUD
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-préfecture
et
publication
ou
notification
le Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
Séance
Francine
TUFFET