Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 DECEMBRE 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 septembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 5 decembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08 fevrier 2024
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 12 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 8 juin
Ordre du Jour - ordre du jour cm 7 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 7 decembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.06.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 decembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
{Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
(ES
(ETAT Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Saulx-les-Chartreux
se
réunira
en
séance
ordinaire
le JEUDI
7 DÉCEMBRE
2023,
à 18h30
à
l'Hôtel
de
ville,
en
salle
des
mariages
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
septembre
2023
>
Décisions
du
Maire
prises
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
septembre
2023
>
Présentation
de
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus
>
Présentation
des
délibérations
Administration
générale
PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
DU
MANDATAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAULX-LES-CHARTREUX
AU
SEIN
DE
LA
SPL
NORD
ESSONNE
- EXERCICE
2022
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
APPROBATION
DES
STATUTS
ET
ENTRÉE
AU
CAPITAL
DE
LA
SOCIÉTÉ
PUBLIQUE
LOCALE
ESSONNE
TERRE
D’ALIMENTATION Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
DÉROGATION
AU
REPOS
DOMINICAL
POUR
2024
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
Cadre
de
vie
DÉCLASSEMENT
ET
DÉSAFFECTATION
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
AD83P
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
DU
FONDS
DE
SOUTIEN
AUX
PROJETS
DE
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
À
LA
COMMUNE
DE
SAULX-LES-CHARTREUX
Rapporteur
: Mme
Carole
MONIN
Finances
— Marchés
publics
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
D'ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
L'INVESTISSEMENT
SUR
L’EXERCICE
2024
AVANT
L’APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
— POSE
D'UN
SYSTEME
ANTI-INTRUSION
DANS
LES
ÉCOLES
COMMUNALES
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
RÉHABILITATION
ET
EXTENSION
DU
GROUPE
SCOLAIRE
ANATOLE
FRANCE
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES ADHÉSION
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
RELATIF
À
LA
FOURNITURE
DE
SEL
ET
AUTRES
PRODUITS
DE
DÉNEIGEMENT Rapporteur
:M.
Christian
AUGER
Vie
associative
et
culturelle
ACOMPTE
SUR
LES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNÉE
2024
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
CONVENTIONS
D'OBJECTIFS
PLURIANNUELLES
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
MISES
À
DISPOSITION
DES
SALLES
MUNICIPALES
ET
DES
TERRAINS
MUNICIPAUX
POUR
LES
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
Intergénérationnelle BOURSE
À
PROJET
(COMMISSION
DE
CONCERTATION
DES
JEUNES
— CCI)
Rapporteur
: Mme
Flora
BABOUCHE
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
AVEC
LA
CAISSE
D’ALLOCATIONS
FAMILIALE
AFIN
DE
PÉRENNISER
ET
D’OPTIMISER
L'OFFRE
DES
SERVICES
EXISTANTS
ET
DÉVELOPPER
DE
NOUVELLES
ACTIONS
DURANT
LA
PÉRIODE
2023-2026
Rapporteur
:Mme
Marie-Dominique
GLEYE
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
CAF
—
PRESTATION
DE
SERVICE
ACCUEIL
DE
LOISIRS
(ALSH)
EXTRASCOLAIRE
Rapporteur
:Mme
Marie-Dominique
GLEYE
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
CAF
—
PRESTATION
DE
SERVICE
ACCUEIL
DE
LOISIRS
(ALSH)
PÉRISCOLAIRE
Rapporteur
: Mme
Marie-Dominique
GLEYE
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
CAF
—
PRESTATION
DE
SERVICE
ACCUEIL
ADOLESCENTS
ALSH
Rapporteur
:Mme
Marie-Dominique
GLEYE
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
AVEC
LA
CAF
—
ÉTABLISSEMENT
D'ACCUEIL
DU
JEUNE
ENFANT
Rapporteur
: Mme
Marie-Dominique
GLEYE
APPROBATION
DU
DISPOSITIF
DE
RESERVATION
DE
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
— GESTION
EN
FLUX
Rapporteur
: Mme
Muriel
CARIS
MOTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
LA
SAUVEGARDE
FINANCIÈRE
DES
COLLECTIVITÉS
ET
LA
PRÉSERVATION
DE
L'AUTONOMIE
TERRITORIALE
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
DÉBAT
SUR
LA
POLITIQUE
GÉNÉRALE
DE
LA COMMUNE
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
>
Questions
diverses
RÉPONSES
Fait
à
Saulx-les-Chartreux,
le
30
novembre
2023
Stéphane
BAZIL
A IE i
Sr Le ESSONNE