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Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du jour 28 septembre 2023 0
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Pr
CONSEIL
MUNICIPAL
les
Chartreux
(Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Saulx-les-Chartreux
se
réunira
en
séance
ordinaire
le JEUDI
28
SEPTEMBRE
2023,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville,
en
salle
des
mariages
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
22
juin
2023
>
Décisions
du
Maire
prises
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
22
juin
2023
>
Présentation
des
délibérations
Administration
générale
TABLEAU
DES
EMPLOIS
: CRÉATION
ET
SUPPRESSION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBERATION
N°2023-03-011
RELATIVE
À
L'AUTORISATION
DE
RECOURIR
AU
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
MISE
EN
ŒUVRE
DE
L’ALLOCATION
AUX
PARENTS
D'ENFANTS
HANDICAPÉS
(APEH)
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Cadre
vie
ADOPTION
DE
LA
CHARTE
D’ENGAGEMENT
COMMUNALE
DANS
LE
PLAN
CLIMAT
AIR
ENERGIE
TERRITORIAL
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
COMPLÉMENT
DE
LA
DÉLIBERATION
N°2018-03-10
PORTANT
SUR
LA
CESSION
PARTIELLE
DU
CHEMIN
RURAL
N°12
À
CHAMPLAN,
ZI
DES
DEVODES
: DÉFINITION
DES
MODALITÉS
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
COMPLÉMENT
DE
LA
DÉLIBERATION
N°2019-12-95
RELATIVE
À
LA
CESSION
DE
LA
PARCELLE
AL
334
AUX
CONSORTS
MENARD
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
CESSION
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
ZA
52
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBERATION
N°2018-03-09
RELATIVE
À
L'ACQUISITION
DU
LOT
6
ISSUE
DE
LA
DIVISION
DES
PARCELLES
AI
122p
ET
ZH
63p
AUTORISÉES
PAR
LE
PERMIS
D'AMÉNAGER
PA
N°091
587
16
10003
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
RETRAIT
DE
LA
DÉLIBERATION
N°2023-06-032
RELATIVE
À
L'APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
PROJET
URBAIN
PARTENARIAËL
SUR
LE
SITE
GERVAIS
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE Finances
- Marchés
publics
NOMINATION
DU
DPO
(DÉLEGUE
PROTECTION
DES
DONNÉES)
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
SIC
CPS
— CRÉATION
BANDE
CYCLABLE
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
SIC
CPS
- TRAVAUX
DE
RÉFECTION
ET
AGRANDISSEMENT
DU
PARKING
CIMETIÈRE Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
ABONDEMENT
DE
LA
SUBVENTION
ACCORDEE
AU
CCAS
POUR
L'ANNÉE
2023
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
DEMANDE
D’ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
Vie
associative
et
culturelle
JUMELAGE
AVEC
LA
COMMUNE
DE
PANKETAL
(ALLEMAGNE)
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
MODALITÉ
ET
VOTE
DES
MISES
A
DISPOSITION
DE
SALLES
MUNICIPALES
ET
DES
TERRAINS
MUNICIPAUX
POUR
LES
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
MISES
À
DISPOSITION
DES
SALLES
MUNICIPALES
POUR
LES
ASSOCIATIONS Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
POUR
TROIS
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
>
Questions
diverses
RÉPONSES
Fait
à Saulx-les-Chartreux,
le 21
septembre
2023
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux
Conseiller
départemental
de
l'Essonne
&
€
SSSONNT7
anne