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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 DECEMBRE 2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 08h52 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Saulx-les-Chartreux,
le
27
novembre
2025,
À
l’attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les Élus
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
participer
à la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal,
qui
aura
lieu
le :
JEUDI
4
DÉCEMBRE
2025,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville — Salle
des
mariages
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
9 octobre
2025 ;
—
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
9 octobre
2025
;
—
Présentation
des
délibérations
;
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2025-12-058
Présentation
du
rapport
du
mandataire
de
la commune
de
Saulx-les-Chartreux
au
sein
de
la
SPL
Nord
Essonne
-— Exercice
2024
;
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
2025-12-059
Approbation
de
la
convention
pour
le
versement
de
la
participation
de
la
commune
à
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
pour
le fonctionnement
de
la
navette
« S
» ;
Rapporteur: M.
Stéphane
BAZILE
2025-12-060
Dérogation
au
repos
dominical
pour
l'année
2026 ;
Rapporteur: M.
Stéphane
BAZILE
2025-12-061
Ralliement
à
la
procédure
de
renégociation
du
contrat
groupe
assurance
statutaire
2027-
2030; Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
2025-12-062
Tableau
des
emplois
: création
d'emplois
permanents
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
2025-12-063
Création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activités
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
2025-12-064
Indemnité
de
maniement
de
fonds
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
2025-12-065
Nomination
d'un
coordonnateur
communal,
d'un
coordonnateur
adjoint
et
recrutement
de
quatorze
agents
vacataires
pour
procéder
au
recensement
de
la
population
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
CONSEIL
MUNICIPAL
Page
1 sur 2
{Exécution
de
l'art.
L.
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales) CADRE
DE
VIE
Cession
de
la
parcelle
AE
25
;
Rapporteur: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Cession
de
la
parcelle
AC
66
au
Syndicat
Intercommunal
pour
l'aménagement
hydraulique
2025-12-067 |
de
la
Vallée
de
l’Yvette
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Soumission
à
déclaration
préalable
des
divisions
foncières
dans
les
zones
agricoles
et
2025-12-068 |
naturelles
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
2025-12-066
FINANCES,
MARCHÉS
PUBLICS
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
du
17
septembre
2025 ;
Rapporteur: M.
Rémy
CLAES
Autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
sur
l'exercice
2026
avant
le
vote
du
budget
2025-12-070 |
primitif
;
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
Décision
modificative
n°3 ;
Rapporteur: M.
Rémy
CLAES
Convention
d'attribution
du
fonds
de
soutien
aux
projets
de
développement
durable
à
la
2025-12-072
|
commune
de
Saulx-les-Chartreux
-
Renaturation
du
Quartier
du
Moulin ;
Rapporteur: M.
Rémy
CLAES
2025-12-069 2025-12-071
VIE
ASSOCIATIVE
ET
CULTURELLE
Acompte
sur
les
subventions
aux
associations
pour
l'année
2026 ;
2025-12-073
Rapporteur
:
M.
Alexandre
SEELIG
*La
numérotation
des
délibérations
est provisoire
et ne
deviendra
définitive
qu’à
l'issue
du
Conseil
municipal.
—>
Questions
diverses
Comptant
sur votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer
Mesdames,
Messieurs,
à
l'expression
de
ma
parfaite
considération.
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux
Conseiller
départemental
de
l'Essonne
CONSEIL
MUNICIPAL
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{Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)