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Déliberation - Deliberation 2018 02 02 Conseil Municipal Mogneneins 20180215
Document publié le Samedi 10 février 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 02 02 Conseil Municipal Mogneneins 20180215)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Union Européenne,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018.02.02
ANNEE 2018
Objet : Choix du gérant du
commerce
Le quinze février deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre
CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE
CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET,
formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne
pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT),
Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ
(donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre
CHAMPION)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 10 février 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil que suite à l’appel à candidature 5 dossiers ont été retirés et une seule candidature a été reçue en Mairie.
Suite à un entretien en Mairie, Madame LARGE Pascale a été retenue de par son expérience dans le domaine.
Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers
- ACCEPTE la candidature de Madame LARGE Pascale pour la location-gérance du fonds de commerce ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION