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Déliberation - Deliberation 2018 02 04 Conseil Municipal Mogneneins 20180215
Document publié le Samedi 10 février 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 02 04 Conseil Municipal Mogneneins 20180215)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-02-04
ANNEE 2018
Objet : Renouvellement adhésion
CAUE
Le quinze février deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 10 février 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
L’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement arrivant à échéance M. Le Marie demande aux membres du Conseil s’ils l’autorisent à la renouveler.
Il précise que le montant est de 0.10 € par habitant. Le montant pour 2018 sera de 80.10 € et que 4 demi-journées d’intervention sont offertes.
Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents
- ACCEPTE le renouvellement de l’adhésion au CAUE - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION