Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2018 02 05 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 02 04 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 02 02 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 02 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 12 03 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 07 02 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 09 03 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 12 03 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 03 02 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 12 06 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2018 02 03 Conseil Municipal Mogneneins 20180215
Document publié le Samedi 10 février 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 02 03 Conseil Municipal Mogneneins 20180215)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-02-03
ANNEE 2018
Objet : Rachat du matériel du
Commerce
Le quinze février deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 10 février 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire rappelle au conseil que suite à la cessation d’activité de la SNC SJDP une liste de matériel à céder nous a été transmise et étudiée lors du dernier conseil.
La facture nous a été transmise pour un montant de 6 721.12 € TTC.
Monsieur le Maire demande l’accord des membres du Conseil.
Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents
- AUTORISE Monsieur le Maire à acquérir le matériel listé sur la facture.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION