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Déliberation - Deliberation 2018 02 05 Conseil Municipal Mogneneins 20180215
Document publié le Samedi 10 février 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 02 05 Conseil Municipal Mogneneins 20180215)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-02-05
ANNEE 2018
Objet : Convention de partenariat
pour le fonctionnement de la
bibliothèque
Le quinze février deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 10 février 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Suite au plan de développement des bibliothèques de l’Ain mis en place par le département de l’Ain la convention actuelle est devenue obsolète. Une nouvelle convention d’une durée de 3 ans nous est parvenue et Mr le Maire demande l’autorisation aux membres du conseil de la signer
Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents, à l’unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat pour le fonctionnement de la bibliothèque entre le Département de l’Ain et la commune de Mogneneins.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION