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Déliberation - 2024 040 BAE CA2023 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 040 BAE CA2023 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
HAUTE-SAVOIE
AT
DOUSSARD
ΠDeus d
Nombre
de Conseillers
en exercice
:
27
Présents
et représentés :
26
Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2024
Q
Publié
le
27/05/2024
S
LG
EXTRAIT
D
[l
R
EG
|U
1D:074-217401041-20240522-DEL2024
040-DE
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2024
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
le VINGT
DEUX
MAI
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le
16
maïo,
en
séance
ordinaire,
s'est réuni
en
la Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la présidence
de
Madame
Marielle JUILIEN,
Maire,
Etaient présents
:
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
MME
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Laurence
GODENIR,
Christine
CLAUDE
et
MM.
Nicolas
BALMONT,
Jean-Baptiste
DELEBECQUE,
Richard
FROSSARD
et
Bernard
CHATELAIN-CADET,
adjoints MME
Jacqueline
CORRE,
Denise
AVRILLIER,
Sylvie
CATTANEO,
Isabelle
DAGAND,
Delphine
FALQUET,
Cécile
CHAMPION,
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES
et MM.,
David
HERRERO,
Yoann
COURSEL
et Aurélien
CASTILLE.
Étaient excusés
:
Mme
Nadine JACQ
a donné
procuration
à M. Laurence
GODENIR
Mme
Fanny
ZINGER
a donné
procuration
à Mme
Marielle JUILIEN.
M.
Stéphane
GAILLARD a
donné
procuration
à Mme
Anne-Gabrielle
MATHIEU.
M.
Davy
COATEVAL
a donné
procuration
à M. Yoann
COURSEL.
M
Hugo
CHAVANNE,
a donné
procuration
à M.
Nicolas
BALMONT.
M.
Philippe CHAPPET
a donné
procuration
à Mme
Antonia
CHARLES.
M.
Pierre DEMAISON a
donné
procuration
à Mme
Margaret
GOURDIN.
M.
Mathieu
ROCHETTE
absent.
Secrétaire
de Séance
Mme
Christine
CLAUDE
N°
2024-040
Budget
annexe
eau
Approbation
du
compte
administratif 2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Sous
la présidence
de
M.
Nicolas
BALMONT,
premier adjoint chargé
des
finances
et de
l'administration
générale,
le Conseil
Municipal
examine
le compte
administratif du budget
annexe
Eau
2023
qui s'établit ainsi :
Fonctionnement
Dépenses
231
329.45€
Recettes
254
710.92€
Excédent
de clôture : 23 381.47€
Investissement
Dépenses
116
736.46€
Recettes
118
592.61€
Restes
à réaliser : - 44 959.74€
Excédent
de financement
global
: 103
684.32€
HORS
LA
PRESENCE
DU
MAIRE
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
A
l'unanimité-
26
voix
pour
APPROUVE
le compte
administratif
2023
du
budget
annexe
Eau.
Le
Secrétaire,
Christine
CLAUDE
Le
maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
transmis
au
représentant
de
l'Etat le : Publié le