Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=1622
Procès Verbal - view document.php?id=35
Procès Verbal - view document.php?id=1576
Procès Verbal - view document.php?id=1515
Procès Verbal - view document.php?id=1582
Procès Verbal - view document.php?id=188
Procès Verbal - view document.php?id=40
Procès Verbal - view document.php?id=739
Procès Verbal - view document.php?id=514
Procès Verbal - view document.php?id=75
Procès Verbal - view document.php?id=926
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune d'Audun-le-Tiche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=926)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
AUDUN-LE-TICHE, le 23 mai 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2025
Mme la Maire,
Viviane FATTORELLI
Numéro
de la
délibération
Objet Vote
040 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 27 MARS 2025 Par 23 voix pour et 2 abstentions
041 TIRAGE AU SORT DU JURY CRIMINEL POUR L'ANNEE 2026
Pas de vote
Le Conseil Municipal
assiste au tirage
042 CESSION DU VEHICULE YAMAHA IMMATRICULE GA-542-LN
à l'unanimité des
membres présents ou
représentés
043 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT EN VIDEOPROTECTION AVEC MOSELLE FIBRE à l'unanimité des
membres présents ou
représentés
044
CIMETIERE COMMUNAL : AVENANT N° 3 AU REGLEMENT
INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL D'AUDUN LE TICHE
- Modification du règlement intérieur de la forêt cinéraire ou
forêt du souvenir - Cimetière F
à l'unanimité des
membres présents ou
représentés
045
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE
CONSTRUCTION D’UN PARKING COUVERT ET POSTES DE
CONSTRUCTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
D’ESCH-SUR-ALZETTE
à l'unanimité des
membres présents ou
représentés
046
NOUVELLE REPARTITION DES SIEGES DES DELEGUES
COMMUNAUTAIRES A LA C.C.P.H.V.A. – MANDAT 2026 –
2032
Par 18 voix pour
et 7 abstentions
047
MOTION CONCERNANT LES SUPPRESSIONS D'EMPLOIS
CHEZ ARCELORMITTAL : L'ETAT NE PEUT PLUS RESTER
SPECTATEUR !
à l'unanimité des
membres présents ou
représentés
048
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MME LA
MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS PERMANENTES
ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Pas de vote
Le Conseil Municipal en
prend connaissance