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Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
&
Sont
présents
:
CASSARD
Brigitte
(BC),
CHASSANDE-PATRON
Alexandra
(ACP),
DARJO
Michel
(MD),
KOCH
Gérard
(GK),
LEMKE-TALOTTA
Mady
(MLT),
VINCENT
Cédric
(CV).
Absents
:
DOERLER
Olivier
donne
pouvoir
à BC
JACOB
Hervé
pouvoir
à ACP
LANEYRIE
J-Marc
pouvoir
à
MD
Assiste
également
au
Conseil
Municipal
Olivier
ROMAND
(OR),
Secrétaire
de Mairie.
Lexique
:
PV
: Procès-verbal,
CM
: Conseil
Municipal,
CDG
38
: Centre
de
gestion
38
Michel
DARJO,
premier
adjoint,
ouvre
la
séance
à
18
h
35,
quorum
atteint.
Avant
de
démarrer
la
séance,
GK
fait
remarquer
que
ce
conseil
revêt
avant
tout
un
caractère
obligatoire
et
impératif.
Nous
sommes
réunis,
avant
toutes
choses
pour
désigner
le
délégué
et
les
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales.
La
chronologie
du
conseil
doit
justement
donner
priorité
à
ce
point
imposé
par
la
préfecture.
Nous
abondons
dans
ce
sens
et
établissons
donc
le
scrutin
pour
procéder
au
vote :
MD
préside
la
séance
et
décline
la
procédure
notifiée
par
la
préfecture,
avec
un
vote
à
bulletins
secrets.
Assesseurs
: MLT,
GK
pour
les
deux
plus
anciens
; CV,
ACP
pour
les
deux
plus
jeunes.
BC,
secrétaire
de
séance.
Élection
du
délégué
:
Les
candidatures
enregistrées
: JML
Premier
tour
de
scrutin
: JML
8
voix,
GK
1 voix
ND
PV
CM
09
Juin
2023
vf BC JML
est
élu
à la
majorité
absolue
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales
=
Élection
des
suppléants
:
Les
candidatures
enregistrées
: MD,
MLT,
GK
Premier
tour
de
scrutin
: MD
8
voix,
MLT,
7 voix,
Hd,
4
voix,
GK
3
voix,
CV
1 voix,
BC
1
voix. MD
et MLT
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
1®' et
2ème
suppléant.
Second
tour
de
scrutin
: GK
5 voix,
HJ
3 voix,
CV
1
voix.
GK
est
élu
3ème
suppléant.
Chacun
accepte
cette
mission
de
représentation
aux
élections
sénatoriales.
À
19
h
34,
le
bureau
est
ainsi
approuvé
et
clos.
2
- Approbation
du
PV
de
la
séance
du
25
mars
2028.
L’approbation
se
fait
selon
le
protocole
déjà
explicité
au
cours
des
précédents
CM.
Le
projet
de
PV
a
été
adressé
aux
conseillers
le
30
mars
2023,
aucune
remarque
n’a
été
recueillie
à l'expiration
du
délai
imparti.
Le
projet
final
a
donc
été
diffusé
par
voie
électronique
aux
conseillers
le
05
juin
2023
avant
la réunion
du
CM.
Le
PV
est
approuvé
à l'unanimité.
GK
fait
remarquer
qu’il
s'était
abstenu
et
n’avait
pas
approuvé
le
PV.
8
Etat
récapitulatif
des
actes
accomplis
par
le Maire
sous
délégation
d'attribution.
Le
tableau
habituel
établi
par
OR
est
projeté
et
commenté
par
MD.
Son
examen
n’appelle
pas
de
question
ou
remarque
particulière
et
MD
donne
quelques
précisions
:
Etat
des
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal
du
25/03/2023
au
08/06/2023
Désignation
Dépenses
Recettes
5
(ALTO
T EL €
a
Co
ET 41 OÙ LE
Investissement
45103 €
-
€
EIFFAGE
REMPLACEMENT
CONDUITE
AEP
RTE
COGNET
|
2315 |
(solde)
Mandaté
|21248€
|
ms
FC
|
PV
CM
09
Juin
2023
vf BC CARRON
REMPLACEMENT
CONDUITE
AEP
RTE
COGNET
2315 |
(solde)
Mandaté
16051€
ALP
ETUDES
REMPLACEMENT
CONDUITE
AEP
RTE
COGNET
2031 |
(solde)
Payé
1339
€
21538 |
BRUN
TP
REGARDS
PLCE
LIBERTE
CHEMIN
ARONARDS
Payé
4020€
2312 |
COMAT
&
VALCO
- BANCS
Payé
1724€
21578 |
SUBLIM'IN
ALPES
- PANNEAU
3114
5solde)
Payé
722€
Fonctionnement
12584€
€
60612 |
Electricité
Payé
771€
60622 |
Essence
Payé
129
€
60621 |
GAZ
Vitogaz
Payé
1035
€
60631+60632 |
Entretien
+
Matériel
technique
Payé
1037€
6064 |
Fournitures
administratives
Payé
17€
6068 |
Fleurs
payé
108
€
6135 |
Location
copieur
2t
Payé
1509
€
615232 |
Brun
TP
Modification
regards
Payé
1097
€
6168 | Assurance
MMA
Iveco
berlingo
Payé
907
€
6232+6238+6257 |
Receptions
chœur
ecrin
+ gerbe
CL
Payé
201
€
626x |
Affranchissements
+Orange
Télécommunication
Payé
308
€
62878 |
Remb
Prunières
Frais
MBC
2022
Payé
234
€
6281 | Adhésion
anem
Payé
113
€
65548 |
Participation
Si Serpaton
Payé
643
€
6558 |
Participations
ecoles
pub
+
paroisse
Payé
3757€
Subventions
associations
Rose+Mvtt+Belle
6574 |
epoque+dauphins+SMP
Payé
720€
Route
de
Cognet
Les
travaux
de
remplacement
de
la
conduite
d’adduction
d’eau
potable
sont
désormais
terminés.
À
noter
que
l'aménagement
sécurisé
pour
les
piétons
a
été
pris
en
compte
par
l’entreprise
Carron,
gracieusement.
MAD
g
Relevés
topograp hiques
PV
CM
09
Juin
2023
vf BC en
cours.
Des
relevés
ont
été
effectués
pour
mesurer
les
glissements
de
terrain.
Etude
a
Isolation
du
bâtiment
mairie
— salle
des
fêtes
L'étude
(bilan
énergétique)
concernant
le projet
d'isolation
par
l'extérieur
du
bâtiment
mairie
est
en
cours.
4
—
Convention
pour
la
création
d’un
service
mutualisé
« Eau
et
Assainissement
»
La
communauté
de
communes
nous
soumet
une
convention
pour
la
création
d’un
service
mutualisé
« Eau
et
assainissement
».
Elle
propose
l'embauche
d’un
ingénieur
(embauche
avec
effet
rétroactif
réalisée
début
juin)
qui
aurait
pour
mission
d'étudier
les
projets
relatifs
aux
problématiques
de
rénovation
des
réseaux,
d’adduction
d’eau,
d'assainissement,
d'élaboration
des
dossiers
de
subventions.
Après
quelques
pourparlers,
le
CM
souhaite
obtenir
plus
d'informations
concernant
les
modalités
de
prise
en
charge
de
cet
emploi
et
des
modalités
financières
quant
aux
services
proposés
aux
communes.
Délibération
: 7
abstentions,
2
favorables
à
cette
convention.
Le
vote
est
reporté.
5
—Désignation
d’un
référent
déontologue
Ce
référent
doit
apporter
aux
élus
assistance
et
conseil
lors
des
interrogations
relatives
à l'exercice
de
leur
mandat
(aspects
juridique,
social,
conflits
d'intérêt
dans
l'exercice
de
leurs
fonctions.)
Proposition
adoptée
par
le
CM
à
l'unanimité.
Questions
diverses
Journées
du
patrimoine
L'an
passé,
L'Eglise
Ste
Marguerite
a
été
ouverte
à
la
visite
sur
les
deux
journées
du
patrimoine
en
septembre.
La
mobilisation
importante
des
conseillers
face
à
la
faible
fréquentation
du
lieu
dissuade
le
CM
de
poursuivre
cette
année.
Report
pour
cette
année,
à
reconsidérer
l’an
prochain.
Bise
du
Connest
Ce
groupe
folklorique
propose
l'apprentissage
de
danses
traditionnelles
dauphinoises
sous
le
vocable
de
« rigodon
».
Il
sollicite
la
location
de
la
salle
de
mairie,
le
lundi
de
18
à
20
h,
une
fois
par
semaine.
Le
CM,
après
réflexion
accepte
et
propose
une
location
à
hauteur
de
20€
/ mois
soit
200€
/ an.
Délibération
à
confirmer
au
prochain
CM.
Fr
PV
CM
09
Juin
2023
vf BC GK
fait
remarquer
que
la
devise
républicaine
« Liberté,
Egalité,
Fraternité
»
n'apparaît
pas
sur
le
fronton
de
la
mairie.
Seul
un
blason
RF
orne
le
chapiteau
à
l'entrée,
il
souhaite
que
cela
soit
évoqué
lors
d’un
prochain
CM.
L'ordre
du
jour
ayant
été
traité,
sans
autres
questions
orales
annoncées,
MD
lève
la
séance
à 20
H
36.
La
secrétaire
de
séance
Le
Premier
ps
_
NT
Brigitte
Cassard
©
Michel
ar)
PV
CM
09
Juin
2023
vf BC