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Compte-Rendu - C R Conseil 2025 05 20
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R Conseil 2025 05 20)
Thèmes du document : Assurance, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2025
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mr FURDYNA, Mr PHILIPPE, Mmes GODARD, LE BATARD, LÉONARD, Mr VILLEDIEU, Mmes LEGOUPIL, PHILIPPE, Mr MAHIEU, Mme LAVAL, Mrs DEFRANCE, MARY, MORICE, Mmes GUILLEMIN, AGNÈS, DUPONT.
Absents Excusés : Mrs PLINE, DIMÉSIC, MAHEUT.
Secrétaire : Mme DUPONT
Pouvoir : Mr DIMÉSIC a donné pouvoir à Mr DEFRANCE
2025/050 : COURSE DES LAVOIRS
Le Maire se félicite de la réussite dimanche dernier de la Course des Lavoirs et remercie l’ensemble
des intervenants pour leur investissement.
Cette manifestation permet de valoriser notre Commune et le dynamisme de celle-ci.
2025/051 : COMPOSTEURS COLLECTIFS
Les responsables du SEROC ont présenté au Conseil Municipal le tri à la source des biodéchets et la
généralisation du compostage de proximité.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal n’est pas hostile à la mise en place de composteurs
collectifs et souhaite répondre à cette obligation.
Une réflexion va s’engager sur des lieux d’implantation à prévoir tenant compte du respect
environnemental.
2025/052 : TRAVAUX DE RÉFECTION DE PARKING ET TROTTOIRS A LA OUDINIÈRE
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le résultat de l’appel d’offre pour les
travaux de réfection de parking et de trottoirs au lotissement « la Oudinière ».
Le Conseil Municipal valide la proposition de l’entreprise Colas IDFN pour un montant total des travaux
de 261 588,96 euros TTC et autorise le Maire à signer l’acte d’engagement correspondant. 2025/053 : EXTENSION VIDÉOPROTECTION
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le projet d’extension du système de la
vidéoprotection en installant 5 nouvelles caméras (au niveau du Collège, de la route d’Isigny, aux Petits
Carreaux, au Bourg Saint-Germain et à l’intersection de la Rue Yves Bernard, de la rue des Mesliers et
de la route du Tronquay).
Ce projet a été étudié en Commission Sécurité en collaboration avec la gendarmerie.
Le Conseil Municipal valide cette mise en place de nouvelles caméras par 19 voix pour et 1 voix contre
pour un montant de 40 353,60 euros TTC et autorise le Maire à signer le devis correspondant avec la
Société Ibs’on.
2025/054 : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Mme AGNÈS et Mr MARY, Conseillers Municipaux, ont fait un point sur l’avancement de l’organisation
de la Course de caisse à savon le 21 Juin prochain. Celle-ci s’organise avec le respect de la
règlementation en vigueur et le nombre d’inscrits est encourageant.
Le Conseil Municipal se félicite de cette initiative qui animera la Commune.
Cette journée se poursuivra le soir par la fête de la musique.
2025/055 : TERRAIN IMPASSE DES PUITS
Le Maire présente au Conseil Municipal la proposition d’offre d’achat faite par Mr et Mme DUTEUTRE
Guillaume et Adeline pour le terrain communal situé impasse des Puits à Le Molay-Littry section AD n°
513p d’une superficie de 980 m² au prix de 60 000 euros net vendeur.
Les acheteurs ont été informés des conditions liées à cette vente qui seront reprises dans l’acte de
vente lors de cette cession.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’acte de vente correspondant.
2025/056 : FONDS DE SOLIDARITÉ
Afin de poursuivre la mission du Fonds de Solidarité pour le logement, le Conseil Municipal décide
d’apporter sa contribution pour l’année 2025.
Le montant de cette cotisation s’élève à 530,40 euros calculé selon le nombre d’habitants (3 120
habitants au 1er Janvier 2025) sur la base de 0,17 euros par habitant.
Les crédits sont ouverts au budget à l’article 65574. 2025/057 P.P.R.M.
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’enquête publique concernant le Plan de Prévention des
Risques Miniers (P.P.R.M.) est en cours.
La Commissaire a tenu ses 2 permanences le 12 et 17 mai dernier et la dernière aura lieu le mardi 3
Juin 2025 de 15 h à 18 h.
Le Conseil Municipal sera tenu informé des conclusions de cette enquête. Ce document une fois validé
sera intégré dans le PLUI de la Commune et applicable dans les zones concernées.
2025/058 : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Le Maire informe le Conseil Municipal que Groupama, assureur de la Collectivité, dans le cadre du
contrat Villassur apporte son aide à l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et propose
des axes d’action
Le Conseil Municipal se félicite de cet appui.
Une commission communale composée des membres suivants : Mr Guillaume BERTIER, Mr Louis
PHILIPPE, Mme Sabrina GUILLEMIN, Mr Alexandre MORICE va travailler sur la mise en place de PCS, en
collaboration avec les divers services susceptibles d’être impactés par ces mesures.
2025/059 : PROJET CAMPING CAR
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un travail sur l’aménagement d’une aire de camping-car va
se mettre en place en collaboration avec un organisme chargé de la gestion de cet accès.
La Commune va récupérer le terrain cédé à titre gracieux par Inolya situé route de Balleroy, les
démarches administratives sont en cours.
Le Conseil Municipal décide de créer une commission pour la gestion de ce dossier, celle-ci est
constituée de Mr BERTIER, Mme MOTTIN, Mr MARY, Mme GODARD.
Le Conseil Municipal sera tenu informé sur l’avancement de ce dossier.
2025/060 : ASSURANCES
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal le projet de contrat d’assurance
« Cyber Up » que la Commune pourrait souscrire auprès de Groupama.
Au vu des garanties, le Conseil Municipal accepte cette proposition et autorise le Maire à signer celui-
ci pour un montant annuel de 447,99 euros TTC.
Un autre contrat concernant les matériels tractés peut être souscrit pour avoir une garantie sur ces
équipements qui à ce jour ne sont pas pris en compte dans le contrat de la flotte automobile.
Le Conseil Municipal accepte cette offre et autorise le Maire à signer le contrat correspondant pour un
montant annuel de 222,45 euros TTC. 2025/061 : LOGO DE LA COMMUNE
Mr DEFRANCE, Conseiller Municipal, informe le Conseil Municipal de la modification de l’organisation
du concours pour la création d’un logo, notamment en prolongeant le délai de participation jusqu’au
31 août 2025 et le nombre de propositions par participant.
Le Conseil Municipal espère que chacun va s’investir pour proposer un nouveau « logo pour la
Commune ».
Le Conseil Municipal sera tenu informé sur l’avancement de ce dossier.
2025/062 : PERSONNEL
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, informe le Conseil Municipal que le responsable de la mission
d’inspection en matière de santé et de sécurité au sein du Centre de Gestion, dans le cadre de sa
fonction a rencontré les responsables des services pour analyser le fonctionnement actuel de la
Commune.
La Commission « Ressources Humaines » pourra prendre connaissance de son rapport d’inspection et
du plan d’action à mettre en œuvre.
Le Conseil Municipal se félicite de cet accompagnement, permettant ainsi de répondre à la
règlementation en vigueur.
D’autre part, vu la période estivale, le Conseil Municipal est favorable à la fermeture des services
administratifs le samedi 16 août 2025.
2025/063 : RÉUNIONS
La prochaine date de réunion du Conseil Municipal est fixée au mardi 24 Juin 2025.
Le Conseil Municipal a également arrêté les dates de réunion du 2ème semestre 2025 :
Mardi 23 Septembre 2025
Mardi 21 Octobre 2025
Mardi 25 Novembre 2025
Mardi 16 Décembre 2025.