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Compte-Rendu - C R reunionConseil 2023 10 24
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R reunionConseil 2023 10 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2023
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mrs FURDYNA, PHILIPPE, Mme GODARD, Mrs DIMÉSIC, VILLEDIEU, Mmes LÉONARD, PHILIPPE, LEGOUPIL, LAVAL, Mr DEFRANCE, Mmes GUILLEMIN, AGNÈS, LEPETIT LECOINTRE, DUPONT.
Absents Excusés : Mme LE BATARD, Mrs PLINE, MAHIEU, MARY, MORICE, MAHEUT
Secrétaire : Mme DUPONT
Pouvoir : Mme LE BATARD a donné pouvoir à Mme GODARD
Mr MARY a donné pouvoir à Mme AGNÈS
Mr PLINE a donné pouvoir à Mr MARIOTTI
2023/104 : COMMISSION SERVICES TECHNIQUES
Mme GUILLEMIN, Conseillère Municipale, présente au Conseil Municipal les divers sujets abordés lors
de la dernière Commission « Services Techniques » :
- les travaux réalisés en tenant compte du budget
- Le désherbage des cimetières, avec une réflexion sur la végétalisation de ceux-ci, des tests
vont être réalisés.
Un point sur :
- Les chantiers en cours aussi bien dans les espaces verts, les bâtiments ou la voirie,
- Améliorer les zones de tonte, en prévoyant certains aménagements sur site,
- Le fleurissement 2024,
- Les besoins en investissement pour 2024.
Au vu de ces éléments et après discussion, le Conseil Municipal décide pour l’année 2024 par 18 voix pour et 2 abstentions de supprimer les jardinières suspendues dans le centre-ville. Le fleurissement se fera uniquement dans les massifs et dans des jardinières accrochées aux barrières
2023/105 : VIDÉOPROTECTION
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que la Commission d’Appel d’Offre pour
les travaux de réalisation et de maintenance d’un dispositif de vidéoprotection sur la Commune a
retenu l’entreprise IBS’ON pour un montant de travaux de 112 730 euros HT et une maintenance de
3 500 euros HT.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’acte d’engagement correspondant et l’ensemble des
actes relatifs à cet investissement.
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, précise au Conseil Municipal que la convention permettant d’instituer
des procédures de rappel à l’ordre est active.
2023/106 : COMMISSION FINANCES
La Commission des Finances a examiné l’avancement du budget qui reste maîtrisé.
Le Conseil Municipal décide de prendre la décision modificative n°4 suivante sur le budget principal
pour faire face aux dépenses de charges de personnel :
Section de Fonctionnement :
Dépenses : art 6588 (autres charges de gestion courante) : - 42 000 euros
art 6413 (personnel non titulaire) : + 22 000 euros
art 6450 (charges de sécurité sociale prévoyance) : + 20 000 euros
La Commission a également examiné les différents tarifs des redevances communales et propose
d’apporter les modifications suivantes :
- Charreterie du Moulin de Marcy : tarif de location du week-end pour les particuliers et associations
extérieures 200 euros au lieu de 150 euros. ;
- Suppression des tarifs du « col de cygne » et de « clenche de porte ». En cas de dégradation sur ces
deux éléments, ceux-ci seront réparés et facturés aux intéressés qui feront intervenir leur
responsabilité civile.
Les autres redevances restent inchangées pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal valide ces propositions qui sont effectives au 1er Janvier 2024.
En ce qui concerne l’organisation du Noël des agents communaux, le Conseil Municipal valide la
proposition de la Commission des Finances d’allouer un chèque cadeau d’une valeur de 40 euros pour
les enfants du personnel âgés de moins de 12 ans.
Sinon les chèques Cad’hoc alloués aux agents restent fixés à 30 euros ; les bénéficiaires sont les agents
titulaires, stagiaires, retraités dans l’année et contractuels au 31 décembre de l’année.
Tous les agents présents au 31/12 sont invités au repas de fin d’année.
Au vu des investissements à prévoir, le Conseil Municipal décide de rénover la roue du Moulin de
Marcy et abandonne la réfection des augets.
Le Conseil Municipal sollicite des aides pour ces travaux auprès de la Région et du Conseil
Départemental pour permettre cette réfection estimée à 41 736 euros.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à engager les démarches nécessaires pour la constitution de ces
dossiers auprès de ces diverses entités. 2023/107 : COMMISSION « ASSOCIATIONS »
Mr PHILIPPE, Adjoint au Maire, propose d’intégrer dans sa Commission « Associations Jeunesse et
Sports » : Mmes Karine GARGOWITCH, Aurélie MARIE et Mr Claude HOUTTEVILLE en tant que membres
extra.
Le Conseil Municipal valide cette proposition et se félicite de cette initiative.
Mr PHILIPPE, Adjoint au Maire, précise au Conseil Municipal qu’un travail va se mettre en place avec sa
Commission avec l’appui d’Andes (L’Association Nationale des Elus en charge du Sport) pour valoriser
des projets sportifs.
2023/108 : FESTIVITÉS DU 80ÈME ANNIVERSAIRE
Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal les premières ébauches des festivités
qui pourront être organisées à l’occasion du 80ème anniversaire de la libération de la Commune les 7,
8 et 9 juin 2024.
Celles-ci seront à affiner et devront tenir compte des autorisations préfectorales.
Ces animations se dérouleront en partie sur le site du Moulin de Marcy.
Pour acter ces diverses manifestations, des réunions seront à nouveau programmées pour finaliser
cette organisation festive, attendue pour l’ensemble des habitants.
2023/109 : ABRIBUS
Le Conseil Municipal décide d’installer un abribus au niveau des abords des écoles pour les élèves et
les accompagnateurs utilisant les bus pour l’école primaire.
Le Conseil Municipal sollicite une aide de la Région pour cet investissement qui s’élève à 7 616,02 euros
TTC.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à engager les démarches nécessaires pour la constitution de ce
dossier de demande de subvention pour cet investissement.
2023/110 : TERRAIN RUE DE BAYEUX
Le Maire présente au Conseil Municipal le nouveau bornage réalisé pour la vente à la Coopérative de
Creully du terrain communal situé section A n° 4 et n ° 5 rue de Bayeux. Celui-ci fait apparaître une
surface à céder de 1 545 m² au lieu de 1 699 m².
Les conditions de vente définies par délibération du 27 Juin 2023 restent inchangées, cette vente est
actée au prix de 18 euros du m².
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’ensemble des documents afférents à cette cession.
2023/111 : SERVITUDE DE PASSAGE
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à la vente à la SCI « les cinq L » du bâtiment communal
situé sur la zone artisanale, celle-ci a installé sur le terrain communal cadastré n° 665 une buse pour
évacuer les eaux pluviales.
Le Conseil Municipal valide cette servitude et autorise le Maire à signer l’acte précisant celle-ci.
2023/112 : MARCHÉ
Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que lors de la manifestation organisée le
jeudi 5 Octobre 2023 à l’occasion des 200 ans du marché. Celle-ci a permis de connaître le nombre de
personnes fréquentant le marché et leur origine : 52 % sont Molystriens.
Cette animation a été appréciée mais cela a permis de détecter un souci de sonorisation de la
Commune.
Une nouvelle installation est à prévoir, celle-ci est à chiffrer pour le budget 2024.
2023/113 : SALON DES MAIRES
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une délégation d’élus se rendra au Salon des Maires organisé
au cours du mois de novembre.
Cette démarche a pour but de pouvoir prendre contact et découvrir des nouveautés avec différents
professionnels pour des aménagements futurs.
Le Conseil Municipal souhaite à l’avenir intégrer le Conseil Municipal des Jeunes à ce salon.
Le Conseil Municipal accepte de prendre en charge les frais de déplacement engagés par les élus pour
se rendre à ce salon.
2023/114 : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Mme AGNÈS, Conseillère Municipale, a fait un point sur l’organisation par le Conseil Municipal des
Jeunes des animations organisées à l’occasion d’Halloween au Musée de la Mine le mardi 31 Octobre
2023.
Le Conseil Municipal se félicite de cette initiative.