Compte-Rendu - C R Reunion Conseil 2024 05 21

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Compte-Rendu - C R Reunion Conseil 2024 05 21 Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Molay-Littry. Lien du pdf (Compte-Rendu - C R Reunion Conseil 2024 05 21)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Mairie du MOLAY-LITTRY

Calvados

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 MAI 2024

Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mrs FURDYNA, PHILIPPE, Mmes GODARD, LEBATARD, Mrs DIMESIC, PLINE, Mmes LÉONARD, PHILIPPE, LEGOUPIL, LAVAL, Mrs DEFRANCE, MARY, MORICE, Mmes AGNÈS, DUPONT.

Absents Excusés : Mrs VILLEDIEU, MAHIEU, Mme GUILLEMIN, Mr MAHEUT.

Secrétaire : Mme DUPONT

2024/056 : JUMELAGE LAMONZIE SAINT MARTIN

Une délégation de la Commune s’est rendue à Lamonzie-Saint Martin dans le cadre des échanges

annuelles au cours du week-end de l’ascension.

Ce fut un moment convivial, mettant en valeur le dynamisme de ce jumelage.

Un grand merci aux cyclistes qui ont relevé le défi de rejoindre Lamonzie-Saint Martin à la force de

leurs mollets.

Lors de ce séjour l’aspect sportif a été mis à l’honneur avec cet évènement.

2024/057 : FESTIVITÉS DU 80ÈME ANNIVERSAIRE

Une dernière réunion a eu lieu le 14 Mai 2024, pour faire le point avec les associations sur

l’organisation des festivités du 80ème anniversaire de la Commune organisées du 7 au 9 juin 2024 et le

déroulement de celles-ci.

Le Conseil Municipal remercie l’ensemble des participants pour leur investissement qui va permettre

la réussite de cet évènement et félicite le dynamisme des commerçants mettant en valeur leur vitrine

sur le thème du 80ème anniversaire du débarquement.

2024/058 : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

La première réunion du Conseil Municipal des Jeunes nouvellement élus a été riche en idées.

Celles-ci vont être étudiées afin de pouvoir définir le travail à mettre en place pour développer ces

initiatives.

Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’évolution de ces dossiers.2024/059 : PRÉVOYANCE

Mme MOTTIN, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le dispositif à mettre en œuvre pour

la protection sociale complémentaire Prévoyance, soit sous forme de labellisation ou soit sous forme

de convention, avec une participation financière de l’employeur.

Une réunion de présentation sera faite aux agents le lundi 17 Juin 2024 pour prendre connaissance de

cette règlementation à mettre en place pour le 1er janvier 2025.

Le Conseil Municipal sera appelé à délibérer sur les conditions à fixer pour la mise en place de cette

nouvelle règlementation.

2024/060 : PERSONNEL

Le Conseil Municipal autorise le Maire à prendre en tant que contractuel Mr Philippe HACHON pour

assurer la mission de propreté du Moulin de Marcy pendant les festivités du 80ème anniversaire.

2024/061 : LOGEMENT 1 RUE DAHLENBURG

Le Conseil Municipal a pris connaissance du Diagnostic de Performance Energétique du logement

communal situé 1 rue Dahlenburg.

Au vu de celui-ci, le Conseil Municipal fixe le loyer mensuel à 600 euros.

La location de celui-ci pourrait débuter le 1er juillet 2024.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à prendre le bail correspondant à cette location.

2024/062 : FONDS DE SOLIDARITÉ

Afin de poursuivre la mission du Fonds de Solidarité pour le logement, le Conseil Municipal décide

d’apporter sa contribution.

Le Conseil Municipal décide de verser une cotisation correspondant à un forfait fixé à 2,85 euros par

logement social implanté sur le territoire de la Commune à cet organisme afin de venir en aide aux

personnes en difficulté.

Le montant de cette aide s’élève à 735,30 euros correspondant à 258 logements à 2,85 euros, les

crédits sont ouverts au budget à l’article 65574.

2024/063 : ARRÊT BUS

Le Conseil Municipal a pris connaissance des nouvelles observations des services de la Région pour

l’aménagement des arrêts de bus route de Tournières et Route de Cerisy.Au vu de celle-ci, le Conseil Municipal souhaite chiffrer ces aménagements avant de prendre sa

décision ; mais l’objectif de la collectivité est de maintenir les arrêts existants.

2024/064 : AMENDES DE POLICE

Le Maire expose au Conseil Municipal la répartition des recettes provenant du produit des amendes de police pour les groupements de moins de 10 000 habitants exerçant la totalité des compétences en matière de voies communales, de transports en commun et de parcs de stationnement et les communes de moins de l0 000 habitants ne faisant pas partie de ces groupements. Il propose donc de solliciter une aide auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police pour le projet suivant :

Sécuriser les chemins piétons sur la RD10 dans l’agglomération entre le Centre Bourg et les Petits Carreaux.

Les travaux envisagés permettront d'assurer la sécurité des usagers et principalement des piétons.

Le coût prévisionnel du projet total est estimé à 94 000 euros TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,

DECIDE de réaliser les travaux pour un montant prévisionnel de 94 000 euros TTC.

S'ENGAGE à réaliser ces travaux sur l'année 2024 et les inscrire au budget en section d'investissement,

AUTORISE le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération susvisée.

2024/065 : JURY D’ASSISES 2025

A la demande du Préfet du Calvados et en vue de dresser la liste préparatoire annuelle départementale du jury d’assises 2025, il est procédé publiquement au tirage au sort de 9 noms de jurés :

- Mme LEGOUPIL épouse CROCQUEVIEILLE Françoise domiciliée 94 rue des Marais - Mr LARTIGUE Lucas domicilié la Butte

- Mme LAUNAY Veuve SELMIRE Thérèse domiciliée 35 Hameau de la Fontaine - Mr FEUGÈRES Jérémy domicilié 2 Impasse Aimé LABBEY

- Mr PELLETEY Jean-Marie domicilié 701 Route de Tournières

- Mme GERMAIN épouse PATIN Marie-Claire domiciliée 1 rue du Vieux Moulin - Mme PAUTREL épouse BOUABDALLAH Marie-Rose domiciliée 4 rue Philippe Guillaume Lance - Mr MICHEL Dominique domicilié 72 rue Rétot

- Mme MARQUES Sabrina domiciliée les Aunettes

2024/066 : TRAVAUX SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal les décisions prises lors de la réunion

du 2 Mai 2024 entre élus pour le choix des matériaux et du mobilier pour la salle du Conseil Municipal.

Le sol, les tables ont été choisis, il reste à définir les fauteuils et les chaises.D’autre part, le Conseil Municipal accepte de lancer une étude pour connaître le coût pour repeindre

les murs de cette salle.

2024/067 : RÉUNIONS

La prochaine date de réunion du Conseil Municipal est fixée au Mardi 25 Juin 2024.

Le Conseil Municipal a également arrêté les dates de réunion du 2ème semestre 2024 :

- Jeudi 19 Septembre 2024

- Jeudi 24 Octobre 2024

- Jeudi 28 Novembre 2024

- Jeudi 19 Décembre 2024

2024/068 : FESTIVITÉS

Le Conseil Municipal a pris connaissance des manifestations à venir :

- Le 25 et 26 mai 2024 : « Le Marathon Débarque »

- Le 7-8-9 Juin 2024 « Festivités du 80ème anniversaire »

- Le 9 Juin 2024 : « élections européennes » au Module. Les panneaux électoraux sont installés

sur le bâtiment de la salle des Fêtes.

- Le 15 Juin 2024 : fête des Jeux au Jardin Public organisée par Isigny-Omaha-Intercom.

- L’appel du 18 Juin 2024 au Module.