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Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Procès Verbal - chargement.php?id=1576)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département de Meurthe et Délibérations du Conseil Municipal Moselle
VILLE DE POMPEY Séance du 11 mai 2026
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 11 mai 2026 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 5 mai 2026.
Délibérations examinées :
PV2026-04-07- Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 7 avril 2026 Compte rendu de décisions n° 001 à 018
N° 2026/048 - Ville de Pompey - Compte Financier Unique 2025 - Approuvée N° 2026/049 - Ville de Pompey - Bilan annuel 2025 des acquisitions et des cessions immobilières - Approuvée
N° 2026/050 - Ville de Pompey - Affectation définitive du résultat de l'année 2025 - Approuvée
N° 2026/051 - Formations des élus municipaux et fixation des crédits affectés - Approuvée
N° 2026/052 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Liste des contribuables - Approuvée
N° 2026/053 - Modification du RIFSEEP - mis à jour des bénéficiaires de l'IFSE complémentaire - Approuvée
N° 2026/054 - Comité Social Territorial (CST) - détermination du nombre de
représentants du personnel, adoption du paritarisme et du recueil de l'avis des représentants des collectivités au sein du CST - Approuvée
N° 2026/055 - Services d'accueil extrascolaire - Tarifs 2026-2027 - Approuvée N° 2026/056 - Service d'accueil périscolaire - Tarifs 2026-2027 - Approuvée N° 2026/057 - Exercice du droit de préemption urbain - acquisition parcelle AH 68 - Approuvée
N° 2026/058 - Enfouissement des réseaux Orange sur le site de l'Avant-Garde - convention avec Orange - Approuvée
N° 2026/059 - Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture de papier de reprographie - Approuvée
Pompey, le 13 mai 2026
le Maire,
lu pe
Laurent TROGRLIC