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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2022 037 ADHESION 2022 A DIFFERENTS ORGANISMES
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2022 037 ADHESION 2022 A DIFFERENTS ORGANISMES)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Industrie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Jeudi
31
Mars
2022
A
la
Salle
des
Fêtes
de
Vicq
Sur
Breuilh
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mercredi
23
Mars
2022.
o
Présents
:
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
o
Absents
:
—
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
—
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
—
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Emilie
GILLET,
—
Mr
Stéphane
PREVOST,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Marc
DITLECADET,
—
Mr
Jean-Paul
LONGEQUEUE
était
absent
excusé.
o
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean-Louis
DUBOIS,
M
DÉLIBÉRATION
N°2022-037
CONCERNANT
L'ADHESION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE
A
DIVERS
ORGANISMES
Monsieur
Le
Président
rappelle
à
l'assemblée
que
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
adhère
à
différents
organismes.
Il propose
également
d’adhérer
au
Club
Entreprise
de
Briance
Sud
Haute
Vienne
qui
vient
d’être
créé
et
qui
a été
initié
par
la Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
dans
le
cadre
du
Dispositif
« Territoire
d'Industrie
»
: Il précise
que
le
montant
de
la
cotisation
annuelle
pour
adhérer
au
Club
Entreprise
s'élève
à la somme
de
100.00
€.
Il présente
ensuite
le
montant
des
différentes
contributions
appelées
par
les
différents
organismes
au
titre
de
l’année
2022
:
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20220331-2022-037-DE Date de télétransmission : 11/04/2022 Date de réception préfecture : 11/04/2022 INTITULE
DE
L'ORGANISME
MONTANT
DE
LA
COTISATION
2022
Association
des
Maires
de
la
Haute-Vienne
653.11
€
Intercommunalités
de
FRE
(Association
des
972.72
€
Communautés
de
France)
Pays
de
la Châtaigneraie
Limousine
11
812.23
€
Initiative
Haute
Vienne
2
130.49
€
Club
Entreprises
de
Briance
Sud
Haute
Vienne
100.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés :
—
VALIDE
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
BSHV
à
ces
différents
organismes
pour
l’année
2022,
—
AUTORISE
Monsieur
Le
Président
à
procéder
au
versement
des
cotisations
indiquées
ci-
dessus
à ces
différents
organismes.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A VICQ
SUR
BREUILH,
LE
31
MARS
2022
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
17
Votants
21
Exprimés
21
Contre
0
Pour
21
Abstentions
0
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20220331-2022-037-DE Date de télétransmission : 11/04/2022 Date de réception préfecture : 11/04/2022