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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 22 fevrier 2021
Document publié le Lundi 22 février 2021 par la commune de Landry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 22 fevrier 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
22
février
2021
Présents
: Thierry
MARCHAND-MAILLET,
Didier
FAVRE,
Brigitte
BOIRARD,
Fabrice
QUEY,
Annette
KLASSEN,
Géraldine
COTE,
Jean-Marc
MANIER,
Emmanuel
COLIRE,
Nathalie
VILLIEN,
Christophe
HIDALGA,
Michelle
OUGIER,
Julien
CLEMENT-GUY.
Absent
excusé
: Jérôme
FAVRE
(pouvoir
à
Didier
FAVRE)
KKKREEKREELERRARRRERRERERAARRERERRELERRRRRRERRRRAK
En
début
de
séance
: approbation
du
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
25
janvier
2021
1.
Approbation
des
Comptes
de
Gestion
2020
—
Budget
principal
et
budgets
annexes
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'exercice
des
budgets
2020
Considérant
que
l'exécution
des
dépenses
et
des
recettes
relatives
aux
exercices
2020
a
été
réalisée
par
le
Receveur
Municipal
Considérant
qu'après
vérification,
les
compte
de
gestion
de
l'exercice
2020,
établi
et
transmis
par
ce
dernier,
sont
conformes
aux
comptes
administratifs
de
l'exercice
2020
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
: Garderie
Tom
Pouce
—
Cinéma
l'Eterlou
—
Eau
et
Assainissement
—
ZAE
l'Abondance
Considérant
l'identité
de
valeur,
entre
les
écritures
des
comptes
administratifs
du
Maire
et
les
écritures
des
comptes
de
gestion
du
Receveur
Municipal,
de
l'exercice
2020
Après
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
D'approuver
les
Comptes
de
Gestion
de
l'exercice
2020
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
:
Garderie
Tom
Pouce
—
Cinéma
l'Eterlou
—
Eau
et
Assainissement
—
ZAEË
l'Abondance,
pour
l'exercice
2020,
dont
les
écritures
sont
conformes
aux
comptes
administratifs
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
: Garderie
Tom
Pouce
—
Cinéma
l'Eterlou
—
Eau
et
Assainissement
—
ZAËE
L'Abondance
pour
le
même
exercice
De
dire
que
les
comptes
de
gestion
de
l'exercice
2020
visés
et
certifiés
conformes
par
l'ordonnateur,
n’appellent
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part
2.
Approbation
des
Comptes
Administratifs
2020
En
application
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
ne
prend
pas
part
aux
votes.
>
Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide :
-
D’approuver
le
Compte
Administratif
2020
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Recettes
2
562
357.02
€
Dépenses
2
028
241.23
€
Résultats
de
l'exercice
534
115.79
€
Reprise
résultats
antérieurs
409
966.69
€
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
de
:
944
082.48
€ Section
d'investissement
Recettes
388
014.85
€
Dépenses
431
135.61
€
Résultats
de
l'exercice
43
120.76
€
Reprise
résultats
antérieurs
169
879.22
€
Soit
un
déficit
d'investissement
de
:
212
999.98
€
|
Soit un excédent
global
de :
731
082.50 €
>
Budget
de
la
Garderie
Tom
Pouce
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
décide :
-
D’approuver
le
Compte
Administratif
2020
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
Recettes
10
570.36
€
Dépenses
95
829.75
€
Résultats
de
l'exercice
-
85
259.39
€
Reprise
résultats
antérieurs
-
6
870.79
€
Soit
un
déficit
de
fonctionnement
de
:
-
92
130.18
€
>
Budget
du
Cinéma
l’Eterlou
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide :
-
D’approuver
le
Compte
Administratif
2020
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Recettes
28
637.54
€
Dépenses
48
710.02
€
Résultats
de
l'exercice
-
20
072.48
€
Reprise
résultats
antérieurs
35
823.61
€
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
de :
15
751.13
€
Section
d'investissement
Recettes
3
891.00
€
Dépenses
14
602.58
€
Résultats
de
l'exercice
-
10
711.58
€
Reprise
résultats
antérieurs
25
452.71
€
Soit
un
excédent
d'investissement
de
:
14
741.13
€
Soit
un
excédent
global
de
:
30
492.26
€ >
Budget
de
la ZAE
L’Abondance
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
11
voix
pour
et
1
abstention,
décide
:
-
D’approuver
le Compte
Administratif
2020
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Recettes
221
620.60
€
Dépenses
290
425.43
€
Résultats
de
l'exercice
-
68
804.83
€
Reprise
résultats
antérieurs
-
49
623.36
€
Soit
un
déficit
de
fonctionnement
de
:
-
118
428.19
€
Section
d'investissement
Recettes
290
425.43
€
Dépenses
0.00
€
Résultats
de
l'exercice
290
425.43
€
Reprise
résultats
antérieurs
-
290.425.43
€
Soit
un
résultat
d'investissement
de
:
0.00
€
Soit
un déficit
global
de
118
428.19
€
>
Budget
de
l’Eau
et
de
l’Assainissement
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide :
-
D’approuver
le
Compte
Administratif
2020
comme
suit
:
Section
d'exploitation
Recettes
295
662.88
€
Dépenses
215
781.04
€
Résultats
de
l'exercice
79
881.84
€
Reprise
résultats
antérieurs
104
793.91
€
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
de
:
184
675.75
€
Section
d'investissement
Recettes
47
825.10
€
Dépenses
149
849.99
€
Résultats
de
l'exercice
-
102
024.89
€
Reprise
résultats
antérieurs
76.99
€
Soit
un
déficit
d'investissement
de
:
-
101
947.90
€
Soit
un
excédent
global
de
:
82
727.85
€ 3.
Affectation
de
résultat
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Après
avoir
examiné
et
approuvé
le compte
administratif
2020
du
budget
principal,
le Conseil
Municipal
est
invité
par
Monsieur
le
Maire
à statuer
sur
l’affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice.
Considérant
que
le Compte
Administratif
fait apparaître :
Un
excédent
de
fonctionnement
de
944
082.48
€
Un
déficit
d'investissement
de
212
999.98
€
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
2020,
comme
suit
:
Affectation
en
réserve
au
compte
1068
en
investissement
: 213
000
€
4.
Questions
diverses
Pas
de
points
évoqués.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Le
Maire,
Thierry
MARCHAND-MAILLET