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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 04 11 Ordre du jour)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU
11 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2024
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
2 Rapport d’activité 2022 du centre communal d’action sociale P.BOLZE
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
3 Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération A.SUGUENOT
4 Licences d’entrepreneur de spectacles A.SUGUENOT
5 Gestion des meublés de tourisme : protocole d’accord sur la protection des données P.BOLZE
6 Tarifs de mise en fourrière P. BOLZE
7 Gestion des affaires Culturelles C.FOUGERE
8 Relations contractuelles entre la Ville, les associations et autres organismes A.CAILLAUD
9 Gestion de la Bibliothèque A.CAILLAUD
10 Mobilité active : aménagement de nouvelles liaisons JL.BECQUET
11 Plan d’aménagement Forestier 2015-2029 : programme de travaux annuel 2024 X.COSTE
12 Installation classée pour la protection de l’environnement – Maison Albert Bichot X.COSTE
13 Modification simplifiée du PLU : Procédure de concertation X.COSTE N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
14 Suppression de la ZAC Chavet X.COSTE
15 Choix du prospect pour l’aménagement de la zone d’habitat Chavet X.COSTE
16 Gestion des ressources Humaines S.LEFAIX
17 Constitution d’un Conseil municipal des Jeunes A.FAIVRE
18 8ème Edition du Printemps des Blanches Fleurs J.VION
19
Convention constitutive d’un groupement de commande
relatif à la mutualisation de prestations de médecine
préventive et de santé au travail au bénéfice des agents de la
communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud, de la
Commune de Beaune et de son CCAS
JF.CHAMPION
20
Convention constitutive de groupement de commande pour
la fourniture de véhicules électriques pour la Commune de
Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et
Sud
JF.CHAMPION
21 Signature d’un contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de copie JF.CHAMPION
22 Politique fiscale de la Ville 2024 JF.CHAMPION
23 Décision modificative : Budget principal JF.CHAMPION
23-1 Décision modificative : Budget annexe du Camping municipal JF.CHAMPION