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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 01 25 Ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU
25 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Communication sur la fin de chantier de la Cité des Vins A.SUGUENOT
3 Choix du mode de gestion de la fourrière municipale P.BOLZE
4 Beaune Action : Demande d’occupation gratuite du domaine public pour l’organisation de manifestations 2024 P.BOLZE
5 Reconduction de la convention avec l'ANTAI pour la gestion des FPS pour la période 2024-2026 P.BOLZE
6 Gestion des Affaires culturelles C.FOUGERE
7 Soutien à la Vie associative – Répartition des subventions
A.CAILLAUD
C.FOUGERE
O.PUSSET
P.BOLZE
S.DAHLEN
PH.FALCE
T.GLOAGUEN
8 Installation classée pour la protection de l’Environnement – SOPREMA (ICPE) X.COSTE
9 Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) X.COSTE
10 Cession stationnement au parking Bretonnière X.COSTE N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
11 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX
12 Financement de l’activité de l’Espace Jeunes par la CAF A.FAIVRE O.PUSSET
13
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics
de l’Eau Potable, de l’assainissement et de la gestion des
déchets
JF.CHAMPION
14 Rapport d’activité du Palais des Congrès et de la Communauté d’Agglomération JF.CHAMPION
15 Mise à disposition de locaux municipaux de la Commune de BEAUNE au profit de la Communauté d’Agglomération JF.CHAMPION
16 Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire du Fonds de Soutien aux emprunts structurés à risque JF.CHAMPION