Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 11 2021

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 11 2021 Document publié le Jeudi 4 novembre 2021 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 11 2021)Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Tourisme,

CONSEIL MUNICIPAL DU

4 novembre 2021

SOMMAIRE

1. Approbation du procès-verbal de du Conseil municipal du 23 septembre 2021

2. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORTS HORS COMMISSIONS

1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT

2 Désignation au sein du Comité des Partenaires A.SUGUENOT

3 Cité des Vins et des Climats de Bourgogne : Actualisation des conditions de cession au profit de la société ANAHOME A.SUGUENOT X.COSTE

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

4 Gestion des Affaires culturelles C.FOUGERE

5 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX

6 Dénomination d’une place au Camp Américain C.CHATEAU

7 Convention de soutien à la politique de la réserve de la Ville PH.ROUX

8

Renouvellement de la convention relative à la collecte des

déchets assimilés de la Ville de BEAUNE par la Communauté

d’Agglomération

JL.BECQUET

9 Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération dans le cadre de la mise à disposition de locaux X.COSTE

10 Dispositions complémentaires relatives à la cession 4 Rue de l’Hôtel de Ville X.COSTE

11 Adaptation du Droit de Préemption Urbain X. COSTE

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

12 Décision modificative n°4 JF.CHAMPION

13 Budget Autonome du Camping – Mesures de gestion JF.CHAMPION

14 Avenant 1 à la DSP BEAUNE CONGRES JF.CHAMPION

15 Rapport d’orientations budgétaires JF.CHAMPION M.PEIRRON