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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU
30 JANVIER 2025
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2024
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Beaune en action : demande d’occupation gratuite du domaine public pour les manifestations 2025 P.BOLZE
3 Gestion des Affaires culturelles C.FOUGERE
4 Gestion de la Bibliothèque : pénalités en cas de perte ou de dégradation sévère de document A.CAILLAUD
5 Relations contractuelles entre la Ville, les associations et autres organismes A.CAILLAUD
6 Soutien à la vie associative : répartition des subventions
A.CAILLAUD
C.FOUGERE
O.PUSSET
P.BOLZE
S.DAHLEN
P.FALCE
T.GLOAGUEN
7
Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs,
contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des
déchets des produits du tabac dans l’espace public
JL.BECQUET
8 Cession de terrain au profit d’ORVITIS – rectification des surfaces X.COSTE N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
9
Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville et
l’Inspection Académique pour le fonctionnement du Centre
médico-scolaire
S.DAHLEN
10
Proposition de l’Inspection Académique de fusion
administrative des Directions des écoles maternelle Peupliers,
élémentaire Peupliers et maternelle Saint-Exupéry de Beaune
S.DAHLEN
11 Gestion des ressources humaines S.LEFAIX
12
Renouvellement de la convention pluriannuelle de
financement de la médiation entre la ville de Beaune et les
bailleurs sociaux
V.LONGIN
13
Convention constitutive de groupement de commande pour
le contrôle d’accès des bâtiments communautaires et
municipaux
JF.CHAMPION
14
Convention constitutive de groupement de commande pour
la fourniture de petits matériels pour l’entretien des
bâtiments communautaires et municipaux
JF.CHAMPION
15 Demande de garantie d’emprunt CDC HABITAT JF.CHAMPION
16 Demande de garantie d’emprunt HABELLIS JF.CHAMPION
17 Information relative à la fongibilité des crédits JF.CHAMPION