Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 1
Procès Verbal - 1 PV 20 MARS
Procès Verbal - PV 17 JANVIER
Procès Verbal - PV 27 Septembre 2024
Procès Verbal - PV 18 octobre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 22 07 20222 1
Procès Verbal - Conseil du 14 Fevrier 2025
Procès Verbal - Conseil du 7 NOV 2025
Compte-Rendu - Compte rendu 26 Mars 2021 c
Acte - note estivale 2025 A5 1
Procès Verbal - 1 PV
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Gouhenans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Médias,
République française
Département de la Haute-Saône
Commune de Gouhenans
Procès-verbal de la séance du conseil municipal
Date et heure de la séance : Vendredi 1er septembre 2023 – 20h00
Nom Prénom Qualité Présent Absent RONDEY Jean-Marie Président de la séance X CLEMENT Michel Conseiller municipal X CORDIER Hervé Conseiller municipal X GACK Véronique Conseillère municipale X HAIMEZ Cindy Conseillère municipale X KLINKAS Sylvie Adjointe au maire X LAVALETTE Jean-François Adjoint au maire X MARTIN-SIEGER Aude Conseillère municipale X PETITGIRARD Jean-Louis Adjoint au maire X POUTHIER Michel Conseiller municipal X KLINKAS Sylvie Secrétaire de séance
Quorum :
Nombre de conseillers municipaux convoqués : 10
Nombre de conseillers pour quorum : 6
Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés : 6
Pouvoirs : Véronique GACK donne pouvoir à Sylvie KLINKAS
Le quorum est donc atteint.
Etaient inscrits à l’ordre du jour de la séance :
Approbation du PV de la séance précédente à l’unanimité des membres présents
POINT 1. Organisation Octobre Rose
POINT 2. Achat d’une parcelle de taillis
Délibération 2023-26 : Approbation du PV de la séance du 30 juin 2023
POINT 1 : Organisation Octobre Rose
Rapport présenté par : M RONDEY
Contenu du rapport :
Décor ballons roses -marche, 3 € avec collation (bouteille eau, chocolat, pain d’épices) – tee-shirt au prix de 10 € - chorale à l’église avec quête – expo photo salle des fêtes
Faire du porte à porte
Poser les panneaux dans le village
Communication presse, office du tourisme, radio locale
Teneur des discussions :
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 6POINT 2 : Délibération 2023-27 – Achat d’une parcelle de taillis
Rapport présenté par M RONDEY.
Contenu du rapport : En vertu du droit de préférence, la commune se voit proposer par le cabinet La Notariale, l’achat d’une parcelle de taillis, cadastrée ZB 35 d’une contenance de 7 ares, 23 ca, au prix de 150 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord et charge le maire des démarches nécessaires.
Teneur des discussions :
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 6
Clôture de la séance 21h47
Noms Prénoms et Signatures du maire et du secrétaire de séance
Jean-Marie RONDEY Sylvie KLINKAS