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Procès Verbal - Conseil du 7 NOV 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Gouhenans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 7 NOV 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
République française
Département de la Haute-Saône
Commune de Gouhenans
Procès-verbal de la séance du conseil municipal
Date et heure de la séance : Vendredi 7 Novembre 2025
Nom Prénom Qualité Présent Absent RONDEY Jean-Marie Président de la séance X CLEMENT Michel Conseiller municipal X CORDIER Hervé Conseiller municipal Excusée HAIMEZ Cindy Conseillère municipale X KLINKAS Sylvie Adjointe au maire X LAVALETTE Jean-François Adjoint au maire X MARTIN-SIEGER Aude Conseillère municipale Excusée PETITGIRARD Jean-Louis Adjoint au maire X POUTHIER Michel Conseiller municipal X KLINKAS Sylvie Secrétaire de séance
Quorum :
Nombre de conseillers municipaux convoqués : 9
Nombre de conseillers pour quorum : 6
Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés :6
Pouvoirs : Aude MARTIN-SIEGER donne pourvoir à Sylvie KLINKAS
Le quorum est donc atteint.
Etaient inscrits à l’ordre du jour de la séance :
Point 1. Approbation du PV de la séance précédente
Point 2. Forêt : tarif du bois de chauffage
Point 3. Budgets :
• Décisions modificatives (fin d’années)
• Fusion budgets forêt et commune
Point 4 : Questions diverses
• Repas de Noël
POINT 1 : Approbation du PV de la séance précédente
Oui à l’unanimité
POINT 2 : Forêt : tarif du bois de chauffage + travaux
Deux formules sont proposées : (volume de 15 à 20 stères)
Affouage traditionnel (à fabriquer)
5 euros
Bois fabriqué, livré à domicile
Le bois est scié en 25, 33 ou 50 cm
59 euros
Le conseil valide à l’unanimité
Travaux sylvicoles :
Le conseil valide le Programme de travaux sylvicoles réalisé par l’ONF, sauf la mise en place d’un panneau BO (interdiction de circuler dans la forêt) POINT 3 : . Budgets :
• Décisions modificatives (fin d’années)
Le conseil valide la décision modificative du budget principal
60632 : Prendre du budget petit équipement = -1000 euros
61558 entretien autres biens = -1000 euros
Pour transférer sur 6411 le personnel titulaire= + 2000
• Fusion budgets forêt et commune
A ce jour la commune dispose d’un budget forêt, ceci n’est pas une obligation. Par mesure de simplification, le conseil prend la décision de dissoudre le budget forêt et gérer cette activité au sein du budget général.
POINT 7 : Questions diverses
- Repas de noël
85 personnes sont inscrites
Fin de la séance 21h50
Le Maire La Secrétaire