Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 17062021
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04042024
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 03102024
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 27052026
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 19022026
Ordre du Jour - ODJ Affichage et site internet 12052021
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04032021
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 22032026
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 27032026
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 18122025
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 13062024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 13062024)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 13 juin 2024 à 20h30
A la Mairie — Salle du Conseil
1, rue du Général Leclerc
L'ordre du jour de cette séance est le suivant :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 4 AVRIL 2024
2. FINANCES
COMPTE DE GESTION 2023 - VILLE
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - VILLE
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2023
DUREE D’'AMORTISSEMENT - MISE A JOUR
COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT 2023
COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 2023
3. SCOLAIRE
TARIFS ETUDES SURVEILLEES, GARDERIE ET ALSH — PERSONNEL COMMUNAL
TARIFS ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT 2024/2025
SUBVENTION COOPERATIVES SCOLAIRES 2024/2025
FIXATION DES TARIFS DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ANGLAIS
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - MISE À JOUR
REGLEMENT INTERIEUR ENSEIGNEMENT DE L’ANGLAIS - MISE A JOUR
ORGANISATION SEMAINE SCOLAIRE SUR 2024/2027
PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) ET PLAN MERCREDI
CLASSES DECOUVERTES ET SEJOUR MEMORIEL
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.fr REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
4. INSTANCES
e SIVOM MAISONS-MESNIL— REMPLACEMENT D'UN DELEGUE
e ASSOCIATION PLAINE AVENIR — REMPLACEMENT DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
5. CONVENTION
e CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC — EXPERIMENTATION AUTOPARTAGE
6. RESSOURCES HUMAINES
e TABLEAU DES EFFECTIFS (MISE A JOUR)
7. DIVERS
e ACHAT LIVRES S. CASERIS
8. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES SES DÉLÉGATIONS
QUESTIONS ORALES
Cordialement,
Le 7 juin
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.fr