Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04042024

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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04042024 Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04042024)Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Justice et droit, REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 4 avril 2024 à 20h30

A la Mairie — Salle du Conseil

1, rue du Général Leclerc

L'ordre du jour de cette séance est le suivant :

1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 6 MARS 2024

2. FINANCES

AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 — VILLE

e INFORMATION SUR L'ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS

e BUDGET PRIMITIF 2024 - VILLE

e REVISION DE L’'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT POUR L'ECOLE

MATERNELLE JEAN JAURES (N°001)

e REVISION DE L'AUTORISATION ET CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE L'ANNEXE MAIRIE (N°002)

e TAUX DES TAXES LOCALES 2024

e SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIALES ET CULTURELLES

e SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

e SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SALAMANDRE VERTE

e SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

e PARTICIPATION AU CONSERVATOIRE DE MAISONS LAFFITTE

e CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT

3. ASSAINISSEMENT

e BUDGET PRIMITIF 2024 — ASSAINISSEMENT

e CONSTITUTION SERVITUDE OAP 2

4. RESSOURCES HUMAINES

e EMPLOIS SAISONNIERS

Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10

e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi. fr Site internet : www.lemesnilleroi.frREPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

5. URBANISME

e AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DRAGAGE PORT ET GESTION DES SEDIMENTS

6. DIVERS

e MOTION DEPARTEMENT DES YVELINES

7. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES SES DÉLÉGATIONS

QUESTIONS ORALES

Le 29 mars 2024

Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10

e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.fr