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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 03102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 3 octobre 2024 à 20h30 A la Mairie — Salle du Conseil 1, rue du Général Leclerc L'ordre du jour de cette séance est le suivant : 1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 13 JUIN 2024 2. FINANCES e DECISION MODIFICATIVE N°1 — provision pour créances douteuses e LISTE DES NON-VALEURS e SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS e CLOTURE DES BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT e ABROGATION DU REGLEMENT DE SERVICE D'ASSAINISSEMENT COMMUNAL 3. URBANISME e ACQUISITION DE 9 PARCELLES NON BATIES DU DEPARTEMENT DES YVELINES e ACQUISITION DES PARCELLES NON BATIES AUPRES DES CONSORTS REIN e PROJET DE PLAN DES MOBILITES EN ILE DE FRANCE 4. DIVERS e ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDE RELIURE 5. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES SES DÉLÉGATIONS QUESTIONS ORALES Cordialement, Le 27 septembre 2024 SERIS Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10 e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.fr