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Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04032021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 04 mars 2021 à 17H
À la Mairie — Salle des mariages
1, Rue du Général Leclerc
ORDRE DU JOUR
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 17 DÉCEMBRE 2020
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. FINANCES :
e RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE VILLE 2021
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE ASSAINISSEMENT 2021
e AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION TRANSITOIRE ASSAINISSEMENT
e AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION TRANSITOIRE EAUX PLUVIALES URBAINES
e PROCÈS VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE BIEN MEUBLES ET IMMEUBLES DES EMPRUNTS
ET SUBVENTIONS ENTRE LA COMMUNE ET LA CASGBS (MODIFICATION)
e FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2016 ET 2017 SUITE AU JUGEMENT DU
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
e MODIFICATION DE LA DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ICF HABITAT LA SABLIÈRE
4. URBANISME :
e OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE PLU À LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE (CASGBS)
5. CONVENTIONS/RÈGLEMENTS
e JARDINS FAMILLAUX
e RÈGLEMENT SALLES OMNISPORT ET BASKET
e RÈGLEMENT CENTRE MALRAUX
QUESTIONS ORALES
Le 26 février 2021
€,
RIS
Hôtel de Ville - 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.com