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Procès Verbal - PV 2022 11 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nances.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2022 11 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Logement,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8
novembre
2022
à
20h00
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
8
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Nances,
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
PERRIAT,
adjoint
au
Maire
(le
Maire
étant
empêché).
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mesdames,
Messieurs,
Jean-Paul
PERRIAT,
Marie-France
CURTAUD,
Christian
FAUGES,
Alexis
COLLIOT,
Axelle
ROUSSEL,
Romuald
ROY,
Armelle
BALZER,
Olivier
MAILLARD
et
Nathalie
GIOVANNACCI. ABSENT(E)
Excusé(e):
Christophe
SERENO
donne
pouvoir
à
Jean-Paul
PERRIAT.
Alexandre
FAUGE
donne
pouvoir
à
Marie-France
CURTAUD.
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Olivier
MAILLARD
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
1
- APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
OCTOBRE
2022.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
4
octobre
2022
a
été
transmis
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux. A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
:
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4 octobre
2022.
2 - DÉLIBÉRATION
: COLIS
DE
FIN
D'ANNÉE
AUX
AÎNÉS.
Exposé
de
M.
PERRIAT :
M.
PERRIAT
rappelle
au
conseil
que
depuis
le
début
de
la
crise
sanitaire
et
pour
remplacer
le
traditionnel
repas,
un
colis
de
fin
d'année
est
offert
depuis
2 ans
aux
ainés
âgés
de
65
ans
et
plus.
La
distribution
des
colis
a été
fortement
appréciée
ces
2 dernières
années,
il propose
donc
de
réitérer
cette
année.
Il
précise
également
qu'aucun
restaurant
ne
peut
accueillir
autant
de
personnes
pour
un
repas
en
décembre
et
que
compte
tenu
de
la
situation
sanitaire
encore
incertaine,
la
distribution
de
colis
est
préférable. Le
détail
et
la valeur
des
colis
sera
travaillé
en
commission.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
- Décide
d'offrir
à toutes
les
personnes
de
65
ans
et
plus
habitants
la commune
un
colis
de
fin
d’année.
- Dit
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
11/article
6232
« fêtes
et
cérémonies
»
du
budget
2022. - Charge
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Présents
9
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0 3
- COMPTE
RENDU
SUR
L'UTILISATION
DES
DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE.
Exposé
du
maire :
Afin
de
fluidifier
le travail
de
la collectivité
et
d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la
mairie,
le
code
général
des
collectivités
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le
maire
a
pris
des
décisions
en
vertu
de
la
délibération
du
26
mai
2020
dont
il
rend
compte
au
conseil
municipal.
Un
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le 4 octobre
2022.
- Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
que
lui a consenties
le
conseil
municipal
à chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
rendre
compte
des
décisions
prises
par
le
maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le conseil
municipal,
Le
conseil
municipal
:
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes :
Décisions
prises
pour
présentation
en
Conseil
Municipal
du
8 novembre
2022
Nature
de
la
décision
Date
Société/organisme/propriétaire
| Montant
|Décision
TTC
Formation
en
webinaire
pour
la|07/10/2022
|Agate
185,00
€
Devis
validé
secrétaire
de
mairie
:
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57.
Travaux
rénovation
mairie
(salle
07/10/2022
|Tedesco
Renovation
16
182,10
€ |
Devis
validé
du
bas,
bureau
secrétariat,
salle
café) Nivellement
terrain
parc
|13/10/2022
|Courtois
paysage
1224,00€
|Devis
validé
presbytère Sécurisation
église
{échelle,|14/10/2022
|Bodet
Campanaire
1167,46€
|Devis
validé
enrouleur
protection)
Travaux
voiries
communales
25/10/2022
|Beaud
TP
13
126,20
€
Devis
validé
4 —
RETOUR
DU
TRAVAIL
DES
COMMISSIONS
:
Commission
associations :
Une
réunion
a
eu
lieu
samedi
5
novembre.
La
distribution
de
colis
aux
aînés
ou
repas
envisagé
en
décembre
a
été
abordé
: la
distribution
de
colis
a
été
privilégiée.
Romuald
Roy
précise
qu’elle
pourra
être
associée
avec
le
Noël
des
enfants
organisé
par
le comité
des
fêtes
le
10/12.
La
préparation
de
la cérémonie
du
11
novembre
a également
été
abordé :
elle
aura
lieu
le vendredi
11
novembre
à 10h15.
Conseil
Municipal
Jeunes
:
Le
CMJ
a
préparé
une
« scène
» sur
la vie
d’un
soldat
avant
sa
mort
ainsi
que
la lecture
d’un
texte
pour
la cérémonie
du
11
novembre.
5
—
DIVERS :
1 / Questions
diverses.
Néant. 2 / Infos : A
- Les
travaux
de
réfection
à
l'étage
de
la
mairie
(rénovation
des
parquets,
bureau
de
la secrétaire
et
cuisine)
vont
débuter
le 05/12.
La
secrétaire
sera
dans
la salle
du
rez-de-chaussée
de
la mairie
le
temps
des
travaux.
Jean-Paul
PERRIAT
demande
aux
conseillers
disponibles
de
venir
le
samedi
03/12
afin
d'aider
au
déménagement
des
meubles
et dossiers.
B — Une
pièce
de
théâtre,
de
la troupe
amateur
ARTEDIEM,
aura
lieu
le samedi
12
novembre
à 20h
dans
la salle
Bernard
Veuillet.
C
—
Les
pompiers
de
Novalaise
utilisent
actuellement
la
maison
des
poupées
pour
faire
certaines
manœuvres. D
—
Armelle
BALZER
fait
remarquer
que
le
sujet
de
la
«
maison
des
poupées
»
n'avance
pas
depuis
longtemps.
Elle
précise
qu'il
est
important
d’avoir
des
logements
communaux
à
proposer
et
que
beaucoup
de
petites
communes
du
secteur
ont
des
biens
à la
location.
Un
tel
investissement
est
à voir
sur
le
long
terme.
Elle
demande
qu’une
réunion
soit
prévue
afin
de
pouvoir
avancer
sur
le
sujet.
Christian
FAUGES
rappelle
l'augmentation
des
coûts
de
rénovation.
Marie-France
CURTAUD
précise
qu’il
faudrait
revoir
ces
coûts
notamment
suite
au
diagnostic
amiante.
l'est
également
demandé
de
faire
le
nécessaire
avant
l'hiver
afin
qu’il
n’y
ait
pas
de
problèmes
dus
au
gel. Jean-Paul
PERRIAT
indique
qu'une
visite
de
l'appartement
du
haut
a eu
lieu
avec
Mme
TAVEL
(maire
de
Novalaise)
afin
de
pouvoir
proposer
un
logement
aux
gendarmes
l'été
(la
cure
de
Novalaise
n'étant
plus
disponible). E —
Nathalie
GIOVANNACCI
fait
le
point
sur
l'avancement
du
bulletin
municipal.
F—
L'extinction
de
l'éclairage
publique
de
23h
à 5h
est
désormais
opérationnelle.
G
— Suite
aux
remarques
de
certains
collégiens
et
leurs
parents
sur
le comportement
et commentaires
du
chauffeur
de
bus
du
collège,
Romuald
ROY
demande
à
ce
que
le
maire
contacte
la CCLA
pour
faire
le
point.
H
—
Alexis
COLLIOT
rappelle
que
de
plus
en
plus
de
voitures
et
camions
(en
journée
comme
de
nuit)
prennent
la
route
de
la
Côte
au
lieu
de
continuer
sur
la
route
de
l’Epine,
direction
Novalaise.
Compte
tenu
de
la
dangerosité
de
la
situation
et
de
l'augmentation
du
nombre
d’habitants
sur
le
secteur,
il
demande
qu’une
signalisation
adéquate
ou
marquage
au
sol
soit fait
rapidement.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h00.
Jean-Paul
PERRIAT,
Olivier
MAILLARD,
Adjoint
au
Maire.
Secrétaire
de
séance.
A4
4
MERE: Villages
CRE
RONLITOT
ETAT
Mairie
- 1616
route
du
Chef-Lieu
73470
Nances
—
Tél
: 04.79.28.73.88
E-mail
: nances.mairie@wanadoo.fr
/ Site
internet
: www.nances.fr