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unknown - Communauté de communes - Larzac et Vallées - delib
unknown - Communauté de communes - Larzac et Vallées - serie
unknown - Communauté de communes - Larzac et Vallées - suite deliberation cc 03102023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Larzac et Vallées - suite deliberation cc 03102023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Industrie,
Extrait du registre des délibérations du REPUBLIQUE FRANCAISE
Conseil communautaire de la Communauté
DEPARTEMENT de communes Larzac et vallées DE
L’AVEYRON
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2023 / 02-5
____ SOOSEACRENDRS : L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS
En exercice | Présents | Qui ont pris part la | Le 3 octobre 2023 à 18h45 | délibération
| Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Larzac et
31 19 | 27 | Vallées, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège, sous la
Date de la convocation : 27 septembre 2023 présidence de Monsieur Christophe LABORIE, Président
Date d'affichage : 27 septembre 2023
Présents titulaires : Stéphanie ANDRIEU, Thierry CADENET, Anne CALMELS, Guy CAZOTTES,
Claudine DELACROIX-PAGES, Paulette FOURNIER, Philippe GOUT, Christophe LABORIE, Yves
MALRIC, Philippe MURATET, Bernadette NEGROS, Gérard PAUL, Claude REFREGERS, Martine RODRIGUEZ, Odette SALVAGNAC, Michel VERNHETTES, Claude VIDAL Suppléants présents : Corinne AUTIER, Nicole ANTOINE-ROUVE
Pouvoirs : Sabine AUSSEL à Claudine DELACROIX PAGES, Magali COULET à Stéphanie ANDRIEU, Jean-Michel DAUMAS à Claude VIDAL, Richard FIOL à Michel VERNHETTES, Aurélie MASSON à Claude REFREGERS, Lucien MOULIERES à Christophe LABORIE, François RODRIGUEZ à Thierry CADENET, Maryse ROUX à Bernadette NEGROS Absents : Jean-François GALLIARD, Loïc MASSEBIAU, Jérémy POULLY, Vanessa SAUVEPLANE Secrétaire de séance : Yves MALRIC
Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Couvertoirade pour « aménagements des rues et des
espaces publics » de la cité templières
Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, article 186 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, article L 5214-16 V';
Monsieur le Président indique que l'article 186 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés
et aux responsabilités locales prévoit qu'afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un
équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre un EPCI à fiscalité propre et les communes
membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire et des
conseils municipaux concernés. Le montant total des fonds de concours ne peut excéder la part du
financement assurée, hors subventions, par le bénéficiaire du fonds de concours ».
Il'ajoute que le versement de fonds de concours est autorisé si trois conditions sont réunies :
- lefonds de concours doit nécessairement avoir pour objet de financer la réalisation ou le
fonctionnement d'un équipement ;
- le montant total des fonds de concoursne peut excéder la part du financement assurée, hors
subventions, par le bénéficiaire du fonds de concours ;
- le fonds de concours doit avoir donné lieu à délibérations concordantes, adoptées à la majorité simple,
du conseil communautaire et du ou des conseils municipaux concernés.
Vu la demande de la commune de La Couvertoirade portant sur l'attribution d’un fonds de concours
pour l'aménagement des rues et des espaces public de la Cité Templières.
Le détail de l'opération est le suivant :
Montant total des dépenses : 433 862.70€ HT
Part communale : 170 635.24 €
Fonds de concours sollicité : 30 000€.
Accusé de réception en préfecture
012-241200906-20231003-20231003DL02_5-DE
Reçu le 13/11/2023 Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l'unanimité DÉCIDE :
1) D'ALLOUER à la commune de La Couvertoirade un fonds de concours d'un montant de 30 000 €
destiné au financement du projet ci-dessus exposé, étant précisé que ce versement est soumis à une
délibération concordante du Conseil Municipal à la majorité simple ;
2) DIT que cette somme sera versée en une fois à l'achèvement des travaux sur présentation de
justificatifs de paiement visés par Mme la Trésorière et sous réserve que le fonds de concours n'excède
pas la part communale affectée à ce projet.
Acte rendu exécutoire par flux de télétransmission
A la Sous-Préfecture le : à À À. J
Affiché le: A 3.1/1. 302"
Extrait certifié conforme,
Le Président,
Acte dématérialisé Extrait du registre des délibérations du Conseil
REPUBLIQUE FRANCAISE
communautaire de la Communauté de communes Larzac
DEPARTEMENT et vallées
DE
L'AVEYRON
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2023 / 6-1
Nombre de membres L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS
Le 3 octobre 2023 à 18h45 En exercice Présents Qui ont pris part à
la délibération Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Larzac et
31 19 27 Vallées, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence
de Monsieur Christophe LABORIE, Président Date de la convocation : 27 septembre 2023
Date d'affichage : 27 septembre 2023
Présents titulaires : Stéphanie ANDRIEU, Thierry CADENET, Anne CALMELS, Guy CAZOTTES, Claudine DELACROIX-
PAGES, Paulette FOURNIER, Philippe GOUT, Christophe LABORIE, Yves MALRIC, Philippe MURATET, Bernadette NEGROS, Gérard PAUL, Claude REFREGERS, Martine RODRIGUEZ, Odette SALVAGNAC, Michel VERNHETTES,
Claude VIDAL
Suppléants présents : Corinne AUTIER, Nicole ANTOINE-ROUVE
Pouvoirs : Sabine AUSSEL à Claudine DELACROIX PAGES, Magali COULET à Stéphanie ANDRIEU, Jean-Michel DAUMAS à Claude VIDAL, Richard FIOL à Michel VERNHETTES, Aurélie MASSON à Claude REFREGERS, Lucien MOULIERES à Christophe LABORIE, François RODRIGUEZ à Thierry CADENET, Maryse ROUX à Bernadette NEGROS Absents : Jean-François GALLIARD, Loic MASSEBIAU, Jérémy POULLY, Vanessa SAUVEPLANE Secrétaire de séance : Yves MALRIC
Schéma d’accueil et de diffusion de l’information : demande de subvention
L'Office de Tourisme Larzac et Vallées a une compétence géographique sur les 16 communes de la communauté de communes Larzac et Vallées, dans l’ Aveyron.
Son territoire s’étend des contreforts ouest du Larzac à la lisière de l’Hérault, des prémisses du Rougier aux marges des Cévennes gardoises. Il s’oriente vers les agglomérations de Millau au nord, Saint-Affrique à l’ouest et Lodève au sud. Il est desservi par l’A75 (nord-sud) et la D999 (est-ouest).
L'Office de Tourisme souhaite réaliser un Schéma d’accueil et de diffusion de l’information (SADI) notamment pour organiser au mieux les fonctions d’accueil dans les bureaux permanents et saisonniers, pour coordonner les actions d’accueil avec les sites Templiers et Hospitaliers, et optimiser l’accueil par les prestataires.
Ce schéma devra prendre en compte les nouvelles tendances de l’accueil et de l’information touristique (optimisation des lieux d’accueil, valorisation des produits locaux, services aux habitants, fonctions de médiation).
Il doit prendre en compte notamment le fonctionnement et les projets de développement des Bureaux d’information Touristiques de la destination (un bureau permanent et un bureau saisonnier) mais aussi l’accueil dans les sites Templiers.
Le schéma doit être en cohérence avec les dynamiques déjà en place au niveau départemental, et du Grands Site Occitanie avec les OT du Sud-Aveyron.
Le coût total de se Schéma s’élève à 16 550€ HT
Le Plan de financement pourrait être le suivant
Dépenses HT : 16 550€
Recettes
- Département( 30%) 4 965€
- Communauté de communes 11 585€
Accusé de réception en préfecture
012-241200906-20231003-20231003DL6_1-DE
Reçu le 13/11/2023 Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire à l’unanimité : - approuve le plan de financement de l’opération,
- autorise son Président à solliciter les subvention et à signer tous documents afférents à cette opération.
Acte rendu exécutoire par flux de télétransmission
A la Sous-Préfecture le : A3 M.
Affiché le: 13 A1@09I
Extrait certifié conforme,
Le Président,
Acte dématérialisé
Christophe LABORIE 12077
Code
INSEE
CDC
de
LARZAC
Budget
CDC
DM
n°2
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Communautaire
Virements
BP
Photovoltaique
+
divers
reequilibrage
Désianat
Dépenses
(1)
Recettes
(t)
Sigftaion
ee
;
:
nu
.
,
9
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
! Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
D-615228 : Entretien et réparations autres bâtiments
0.00 €
4 500.00 €
0.00 €
0.00 €
D-6184
: Versements
à
des
organismes
de
formation
0.0û
€
670.00
€
0.09
€
0.00
€
D-6251
: Voyages
et déplacements
0.00 €
2 700.00
€
6.00
€
0.68
€
D-6262
: Frais
de
télécommunications
0.00
€
1
968.00
€
6.00
€
0.00
€
TOTAL D 011
: Charges à caractère général
| 000€
9828.00 €!
‘0.00 €
000€
D-64118
: Autres
indemnités
270
000.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
D-64131
: Rémunérations
0.00
€
270
000.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D 012 : Charges de personnel et frals assimilés
270 000.00 €
270 000.00 €|
0.00 €
0.00
€
D-7391178
: Autres
restitutions
sur dégrèvements
sur
0.00 €
33
264.00
€
0.00 €
0.06
€
contributions
directes
D-739223
: Fonds
de
péréquation
ressources
communales
20
500.00
€
0.00
€
0.00 €
0.00
€
et
intercommunales
D-7398
: Reversernents,
restitutions
et
prélèvements
divers
0.00
€
4
528.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL D 04 : Atténuations de produits
:
20 500.00€]
3779200€
200€
000€.
D-6541
: Créances
admises
en
non-vateur
5
000.60
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL D 66 : Autres charges de gestion courante
:
BOD0ONE)
000€)
000€
000€
D-661#1
: Intérêts
régiés
à
l'échéance
0.00
€
5
000.00
€
0.06
€
0.00
€
R-73223
: Fonds
de
péréquation
ressources
communales
0.00
€
0.00 €
Q.00
€
27
120.00
€
étintercommunales
mn
one
_
meme
"e
{1}
y coms
D-028
: Dépenses
imprévues
( investissement
}
1 300.00
€
0.00
€
TOTAL
D 020
: Dépenses Imprévues { investissement)
|...
:140000€!
000€!
000€
B-2183-147
: 147
MATERIEL
INFORMATIQUE
|
9.00
€
1
400.00
€
|
Page
1
sur1
Accusé de réception en préfecture 012-241200906-20231003-20231003DM02_1-BF Reçu le 09/10/2023 [
CDC
de
LARZAC
- Budget
CDC
| DMn°2
2023|
RRETE
ET
SIGNATURES
Présenté
par
le
Le
President,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
31
A Cornus,
le 03/10/2023
Nombre
de
membres
présents :
19
Le
Le
President,
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
VOTES:
Pour:
27
Contre :
0
Délibéré
par
le Conseil
Communautaire,
réuni
en
session
Ordinaire.
Abstention
:
0
A
Cornus,
le
03/10/2023
Date
de
convocation
:
27/08/2023
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
CADENET
Thierry,
CALMES
Anne,
ANDRIEU
Stephanie
CAZOTTES
Guy,DELACROIX
Claudine,
FOURNIER
Paulette,
GOUT
Philippe,
LABORIE
Christophe,
MALRIC
Yves,
MURATET Philippe,
NEGROS
Bernadette,
PAUL
Gerard,
Refregers
C,
RODRIGUEZ
Martine,
SALVAGNAC
Odette,
VIDAL
Claude,
VERNHETTES
Michel,
Suppléants:
AUTIER
C,
ANTOINE-ROUVE
N
Pouvoirs:
Aussel
à
Delacroix,
Rodriguez
F
à
Cadenet
T
Coulet
M
a Andrieu
S,
Daumas
J-M
a
Vidal
C,
Fiol
R
a Vernhettes
Roux
M
à
Negros
B,
Moulieres
L à
Laborie,
Masson
a
Refregers
Absents
:MASSEBIAU
Loïc,
SAUVEPLANE
V
GAILLARD
J-F,
POULY
Jeremy
Certifié
exécutoire
par
le
Le
President,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous
préfecture,
le
09/10/2023
ei 12077
Code
INSEE
CDC
de
LARZAC
Budget
OM
DMn°3
2023
EXTFRAÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Communautaire
Virement
compte
pour
regularisation
Désignation
Recettes
(D
Dépenses
(t)
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
TOTAL
D 041
: Charges
à caractère
général
Î
MEN
D-60628
: Autres
fournitures
non
stockées
4
500.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
D-6184
: Versements
à des
organismes
de
formation
0.00
€
2 G00.00
€
0.00
€
0.00
€
D-6251
: Voyages
et déplacements
0.00
€
2 500.00
€
0.00
€
0.00
€
4 500.00
€
4 500.00
€
0.00 €
0.00
€
{1} y
compris
les
restes
à
réaiiser
D-2182-177 : 177 VEHICULE
OM
| 000€
7238 80000€|
000€
0.00
€
D-2183-177:
177 VEHICULE
OM
239 500.00 €
0.00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL
D 21
: immobitisations
corporsties
239
500.00
€
239
500.00
€
0.00 €
6.09 €
Page
1
sur
1
Accusé de réception en préfecture 012-241200906-20231003-20231003DM02_1O-BF Reçu le 09/10/2023 [
CDC
de
LARZAC
- Budget
OM
DMn°3
2023|
ARRETE
ET
SIGNATURES
4
:
x
Nombre
de
membres
en
exercice
:
31
Présenté
par le
Président,
Ni
,
.
A
Cornus,
le
03/10/2023
ombre
de
membres
présents
:
19
Le
Président,
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
SE.
VOTES:
Pour:
27
,
Contre
:
0
Délibéré par le Conseil Communautaire,
réuni en session Ordinaire.
Abstention
:
0
A
Cornus,
le
03/10/2023
Date
de
convocation
:
27/09/2023
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
CADENET
Thierry,
CALMES
Anne,
ANDRIEU
Stephanie
CAZOTTES
Guy, DELACROIX
Claudine,
FOURNIER
Paulette,
GOUT
Philippe,
LABORIE
Christophe,
MALRIC
Yves,
MURATET Philippe,
NEGROS
Bernadette,
PAUL
Gerard,
Refregers
C,
RODRIGUEZ
Martine,
SALVAGNAC
Odette,
VIDAL
Claude,
VERNHETTES
Michel,
Suppléants:
AUTIER
C,
ANTOINE-ROUVE
N
Pouvoirs:
Aussel
à
Delacroix,
Rodriguez
F
à
Cadenet
T
Coulet
M
a Andrieu
S,
Daumas
J-M
a
Vidal
C,
Fiol
R
a
Vernhettes
Roux
M
à
Negros
B,
Moulieres
L à
Laborie,
Masson
a
Refregers
Absents
:MASSEBIAU
Loïc,
SAUVEPLANE
V
GAILLARD
J-F,
POULY
Jeremy
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous
préfecture,
le
09/10/2023
et
de
la
publication
le
09/10/2023.
A
Cornus,
le
09/10/2023 Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
|
|
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Larzac
et
DEPARTEMENT
vallées
DE
L'AVEYRON
|
SEANCE
DU 3 OCTOBRE
2023 / 1-6-b
|
ee
ee
L
Nombre
de membres
!
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
| En
exercice
|
Présents
: Qui
ont pris part la |
Le 3 octobre 2023
à 18h45
|
|
délibération
ones
|
Le
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Larzac
et
|
1
. 1
1 3
27
|
Vallées,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
Date
de
la convocation
: 27
septembre
2023
de
Monsieur
Christophe
LABORIE,
Président
Date
d'affichage
: 27
septembre
2023
Présents
titulaires
:
Stéphanie
ANDRIEU,
Thierry
CADENET,
Anne
CALMELS,
Guy
CAZOTTES,
Claudine
DELACROIÏIX-PAGES,
Paulette
FOURNIER,
Philippe
GOUT,
Christophe
LABORIE,
Yves
MALRIC,
Philippe
MURATET,
Bernadette
NEGROS,
Gérard
PAUL,
Claude
REFREGERS,
Martine
RODRIGUEZ,
Odette
SALVAGNAC,
Michel
VERNHETTES,
Claude
VIDAL
Suppléants
présents
: Corinne
AUTIER,
Nicole
ANTOINE-ROUVE
Pouvoirs
: Sabine
AUSSEL
à
Claudine
DELACROIX
PAGES,
Magali
COULET
à Stéphanie
ANDRIEU,
Jean-
Michel
DAUMAS
à
Claude
VIDAL,
Richard
FIOL
à
Michel
VERNHETTES,
Aurélie
MASSON
à
Claude
REFREGERS,
Lucien
MOULIERES
à
Christophe
LABORIE,
François
RODRIGUEZ
à
Thierry
CADENET,
Maryse
ROUX
à Bernadette
NEGROS
Absents
: Jean-François
GALLIARD,
Loic
MASSEBIAU,
Jérémy
POULLY,
Vanessa
SAUVEPLANE
Secrétaire
de séance
: Yves
MALRIC
Partenariat
avec
l'office
de
Tourisme
de
Milau
Dans
le cadre
de
sa politique
en
matière
de
développement
touristique,
l'Office
de
Tourisme
communautaire
développe
des
partenariats
avec
les Offices
de Tourisme
Voisins.
Au
titre de
l’année
2023
L'office
de
Tourisme
communautaire
a mis
plusieurs
actions
en place
avec
l’Office
de Tourisme
Millau
Grands
Causses,
qui
visent
à accroitre
la visibilité de notre
territoire.
Tout
d’abord
la
vente
de
guide
du
voyageur
?
A
ce
titre,
l'Office
de
Tourisme
Larzac
et
Vallées
fera
acquisition
de
80
exemplaires
du
guide
voyageur
édité
pat
l’OT
de
Millau
Grands
Causses
à
tarif
préférentiel
pour
un montant
de
240€
TTC.
Par
ailleurs,
l'Office
de
Tourisme
de
Millau
propose
d’effectuer
la
vente
en
ligne
de
produits
touristiques
pour
le territoire
de
la Communauté
de
communes.
Ce
service
sera
effectué
sous
la forme
d’une
prestation
de services
pour
un montant
total de
1075€
TTC.
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le Conseil
communautaire :
.
Annrnnva
lac
nartanariate
aver
l'Offre
4e
Tourisme
de
Millau
Grands
Causses
_
eur
pour
un montant
de
240€
TTC
Accusé de réception en préfecture 012-241200906-20231010-DL202310036b-DE Reçu le 08/12/2023 Approuve
la prestation
de
service
relative
à la vente
en
ligne
pour
1 076€
TTC,
Autorise
son Président
à effectuer
l’ensemble
des
formalités
relatives
à la présente
délibération.
Acte
rendu
exécutoire
par
flux
de
télétransmission
A
la Sous-Préfecture
le
:
Affiché
le
:
Extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Acte
dématérialisé
Christophe
LABORIE