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Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées CM du 1er avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Logement, Institutions publiques,
CE TÉHSAGEIAIRE
Montesquieu-Volvestre,
le 02/04/2025
BE
REUNION
PUBLIQUE
Rs
MAIRIE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
DU MARDI
1ER AVRIL 2025
Nombre
de
membres
Afférent au Conseil
En exercice
Présents
Municipal
23
23
16
4
3
Excusés
et
Absents
non
représentés
représentés
Date
de la convocation
: 19/03/2025
Date
d'affichage
: 26/03/2025
Président
de
séance
: Frédéric
BIENVENU
Présents
:Frédéric
BIENVENU
- Béatrice
MAILHOL
—
Guy
BARTHET
- Claire
MEDALE-GIAMARCHI
- Joëlle
DOUARCHE
- Jean-Pierre
BOIX
Christelle
GASTON
MONNEREAU
- Evelyne
ICARD
- Christian
JANOTTO
- Didier
LASSALLE
— Laetitia
LOUBIERES
- Christian
MOULIS
- Jean-Marc
PÉDUSSAUT
- Valérie
PICAVEZ
- Alain
SENTENAC
- Laurette
LAWSON
Absents
excusés
et représentés
:
Caroline
BREZILLON
représentée
par
Béatrice
MAILHOL
Annie
CAZEAUX
représentée
par Joëlle
DOUARCHE
Michel
PORTET
représenté
par Guy
BARTHET
Samuel
MARTIN
représenté par Évelyne
ICARD
Absents
: Frédéric
ROUAIX
- Elodie
RANALDI
- David
SANCHEZ
Secrétaire
de
séance
: Didier
LASSALLE
FINANCES
LOCALES
012-2025
/ 7.1
Approbation
des
Comptes
Financiers
Uniques
2024
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
(Monsieur
Frédéric
BIENVENU
n'a pas
pris
part au
vote)
013-2025 / 7.1 Affectation
des
résultats
2024
Délibération
adoptée à
l'unanimité
des
membres
présents
014-2025
/ 7.5-1
Approbation
des
subventions
aux
associations
2025
- Budget
2025
de
la commune
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
015-2025
/ 7.2-1
Vote
taux
d'imposition
2025
- Budget
2025
de
la commune
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents 016-2025
/ 7.1-1
Présentation
et
vote
du
budget
prévisionnel
2025
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
COMMANDE
PUBLIQUE
017-2025
/
1.1
Marché
de
travaux
-
Construction
de
la
maison
de
santé
:déclaration
de
sous-traitant
—
Lot
N°1
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
018-2025
/ 1.1
Marché
de
travaux
- Construction
de
la
maison
de
santé
:déclaration
de
sous-traitant
— Lot
N°11
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
019-2025
/ 1.1
Marché
de
travaux
- Construction
de
la
maison
de
santé
:modification
de
déclaration
de
sous-traitant
- Lot
N°
6
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
FONCTION
PUBLIQUE
020-2025
/ 4,1
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
:ouverture
de
deux
postes
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
021-2025
/ 4.1
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
:ouverture
d’un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal
à temps
complet
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
022-2025
/
3.5
Dénomination
de
voies
communales,
lieux-dits
et
voies
privées
ouvertes
à
la
circulation
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
023-2025
/ 3.5.1-3
Travaux
SDEHG
: participation
de
la
commune
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
024-2025
/ 3.3-1
Tarifs
pour
les
locations
d'appartements
appartenant
à la
commune
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
Régularisation
d’une
partie
du
chemin
de
Roquenègre
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
a reporté
l'examen
de
cette
délibération
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPÉTENCE
Information
au
Conseil
Municipal
-
Octroi
de
la
protection
fonctionnelle
de
Madame
Valérie
PICAVEZ
La
séance
est
levée
à 21H39
Affichéle
O2
Awul
9094
Le
Mair
Le
Secrétaire,
Didier
LASSALE
A
Frédéric