Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024 Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Blanc-Mesnil. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024)Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Énergies, VILLE DU BLANC-MESNIL

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 7 MARS 2024

Salle Joseph MIRGON (Annexe à la convocation du 1 er mars 2024)

1. Election du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023

3. Débat d’orientation budgétaire du budget principal de la ville pour l’exercice 2024

4. Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l’année 2023

5. Adoption du règlement budgétaire et financier

6. Octroi d’une garantie à première demande aux créanciers de l’Agence France Locale pour l’année 2024

7. Choix du mode de gestion des marchés forains communaux

8. Revalorisation annuelle des droits de place des marchés forains communaux

9. Acquisition d'une maison d’habitation sise 21 place Gabriel Péri et 4 rue Halévy

10. Constatation de la désaffectation et déclassement de la sente donnant sur le 25 square Louis Kotas

11. Avis sur la demande d’enregistrement présentée par la société Coriance Energie Verte de Dugny- Le Bourget pour la mise en service d’une nouvelle chaufferie située à l’aire de la Luzernière, à Dugny

12. Dénomination de la nouvelle école maternelle située rue Robert Planquette

13. Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux - intégration des associations Excelle et Boxer Inside

14. Règlement des classes de découverte

15. Adoption du règlement intérieur d’utilisation des véhicules – modifications

16. Recours aux personnels extérieurs et fixation des taux de rémunération

17. Accord de la protection fonctionnelle au Maire

18. Convention entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour les aides aux vacances années 2024 à 2027

19. Subvention au Collège Descartes pour une sortie au Parlement européen

20. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales