Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB MAI 2021 VITRINES
Déliberation - DELIB MAI 2021 SUBVENTIONS
Déliberation - DELIB MAI 2021 SUBVENTIONS
Déliberation - DELIB MAI 2021 REMB SINISTRES
Déliberation - DELIB MAI 2021 REMB SINISTRES
Déliberation - DELIB MAI 2021 RENOV THERMIQUE
Déliberation - DELIB OCTOBRE 2021 ACCES MUSEE
Déliberation - DELIB MAI 2021 RENOV THERMIQUE
Déliberation - DELIB OCTOBRE 2021 ACCES MUSEE
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 BP
Déliberation - DELIB MAI 2021 VITRINES
Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB MAI 2021 VITRINES)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
18/06/2021
Reçu
en
préfecture
le
18/06/2021
Affiché
le
Département
de
la
Moselle
Arrondissement
de
Metz-
Campagne
Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction :
15 Conseillers
présents
: 13
Procuration
:
Date
de
la
convocation : 21.05.2021
ID : 057-215702564-20210528-DELIB212021-DE
COMMUNE
DE
GRAVELO!
TE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
27
mai
2021
Sous
la présidence
de
Monsieur
TORLOTING
Michel,
Maire.
Membres
présents:
TORLOTING
Michel
-
BRIOUX
Dominique
-
SIMON
Denis
- SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
- DONVAL
Denis
- SCHURCH
Christophe-
- APPERT
Ségolène
- DAUBENFELD
Nadine
- PIERRE
Sébastien
-
CLEVER
Nathalie
-
-
Emilie
GAILLOT-
POTIER
Christophe
-
MULLER
Hervé Absents
excusés
: GRANDPIERRE
Marie-France
- LOUIS
Aurélie
Délibération
21/2021
CESSION
DES
VITRINES
D'EXPOSITION
DE
L'ANCIEN
MUSEE
:
L'ancien
musée
de
la commune
détenait
des
vitrines
d'exposition.
La
collectivité
n'en
a plus
l'utilité depuis
quelques
années
et a décidé
de
les
céder
gratuitement
à
l'Association
pour
la
Conservation
de
la
Mémoire
de
la
Moselle
en
1939/45
(ASCOMEMO
à Hagondange)
Le
conseil
a
voté
à
l'unanimité
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le
28/05/2021
Le
Maire,
Michel
TORLOHHA
«