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Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Monceaux-en-Bessin.
Lien du pdf (Déliberation - 692 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
2020 - 1
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 24 janvier 2020
GI
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de
MONCEAUX EN BESSIN
14400
Tel: 02.31.21.96.43
Date de convocation : 17/01/2020
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt, le vendredi 24 janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la Mairie de Monceaux en Bessin, sous la présidence de Gilles ISABELLE, Maire de Monceaux en Bessin.
Membres en exercices : 10
Présents : 04
Votants : 07
Etaient présents :
Mme Anne DUJARDIN, M. Michel BONNEAU, Adjoints,
Mme Caroline LEVAVASSEUR, Conseillère.
Absents excusés :
Bruno OLIVE a donné pouvoir à Michel BONNEAU
Bertrand VIARD a donné pouvoir à Gilles ISABELLE
Alain SOUHARD a donné pouvoir à Anne DUJARDIN
Absents :
Patrick LALONDE,
Wilfried GORHY
Emmanuel LALOUELLE
Secrétaire de séance :
Ordre du jour :
Approbation du conseil municipal du 15 novembre 2019
- I°/ Administratif (Recensement, élections, marchés communaux…)
- II°/ Travaux (RD6A - SDEC & CAUE, cimetière, résidence Violettes, programme annuel, contrat ruralité …)
- III°/ Intercommunalité (arrêt de projet PLUi/RPLi, SIVU, rapports
intercommunautaires..)
- IV °/ Finances (vote des taxes, compte administratif (& gestion), attributions financières, budget 2020)
- V °/ Questions diverses : (Infos CCAS, législatives, manifestations à venir & tour de table)
M. le Maire, énumère les conseillers présents et constate l’absence de quorum.2020 - 2
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 24 janvier 2020
GI
Le conseil municipal n’étant pas en nombre pour délibérer valablement, M. le Maire indique que la séance est renvoyée au mercredi 29 janvier 2020, 20h30.
Une convocation est envoyée à chaque conseiller ce jour.