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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Déliberation - LAV53DA23DM0623DM04823 TARIF 5 Produits Derives Vente Boutique Manas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Tourisme,
DÉCISION MUNICIPALE
N°48/ 2023
DU 23 JUIN 2023
TARIF DE 5 PRODUITS DÉRIVÉS MIS EN VENTE À LA BOUTIQUE DU MUSÉE D'ART NAÏF ET D'ARTS SINGULIERS
Nous, maire de la Ville de Laval,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2122-22 et L2122-23,
Vu la délibération en date du 26 septembre 2022 par laquelle le conseil municipal a délégué au maire une partie de ses attributions notamment de fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal,
Vu l'arrêté n° 47 / 2022 en date du 18 mai 2022 portant délégation de signature à Fabrice Martinez, directeur général des services,
Considérant que la ville de Laval souhaite mettre en vente des produits dérivés à la boutique du musée d'art naïf et d'arts singuliers,
Qu'il importe de fixer le prix de ces produits dérivés destinés à la vente,
DÉCIDONS
Article 1er
La ville de Laval met en vente à la boutique du musée d'art naïf et d'arts singuliers les produits dérivés ci-dessous, au tarif suivant :
Dénomination des produits Prix de vente TTC
Coupelle en céramique 35 €
Sac banane 50 €
Chouchou fantaisie 6 €
Pochette rangement 12 €
Porte-monnaie 10 €
Article 2
Il sera rendu compte au conseil municipal de la présente décision.
Article 3
Monsieur le directeur général des services de la ville est chargé de l'exécution de la présente décision.
Pour le maire et par délégation,
Le directeur général des services,
Signé : Fabrice Martinez