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Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Cossaye.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 023+Approbation+CA+2024+Lotissement)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 16/04/2025
ID : 058-215800871-20250411-2025 023-DE
Nombre de Membres :
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE COSSAYE
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
SEANCE DU 11 AVRIL 2025 A 19 HEURES 00
. Afférents au Conseil Municipal 14
. Présents 10
. Qui ont pris part à la délibération 9
Secrétaire de séance : M. GILBERT Hervé
Date de la convocation : le 28 mars 2025
Objet de la délibération :
ÉLECLELECEEECE LEE LELTL)
Approbation du compte administratif du lotissement 2024
VOTES :
Contre : 0 Pour 9 Abstention 0
2025/023
Le Conseil Municipal de la commune de Cossaye, réuni sous la présidence de Monsieur MORIZOT Christophe, premier adjoint, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2024 dressé par Monsieur le Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l’exercice considéré,
1 — Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
LIBELLE INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT ENSEMBLE
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes (ou déficit) | (ou excédent) | (ou déficit) | (ou excédent) | (ou déficit) | (ou excédent)
Résultats reportés 17 892,66 99 331,95 117 22461 Opérations de l’exercice 169 753,86 150 274,18 155 721,22 154 064,42 | 325 475,08 304 338,60
TOTAUX 187 646,52 150 274,18 255 053,17| 154 064,42] 442 699,69 304 338,60
Résultats de clôture 37 372,34 100 988,75 138 361,09
Restes à réaliser
TOTAUX CUMULES 37 372,34 100 988,75 138 361,09
Résultats définitifs 37 372,34 100 988,75 138 361,09
2 — Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaires aux différents comptes,
3 — Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
4 — Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Ont signé au registre des délibérations : M. MORIZOT Christophe, M. GILBERT Michel, M. VAJDIC Laurent, M. CHARTIER Alain, M. GILBERT Hervé, M. LAUDE Henry, Mme DUFRESNE Florence, M. CHASSERY Daniel, M. LAROCHE Vincent.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président,